haraucourt 54

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9 documents pour haraucourt 54

- Décision n° 2009-385 du 9 juin 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Lorraine et en Champagne-Ardenne
...51 H. 48 H. 54 H. ?. ?. ?. 38 H. BAR-LE-DUC 1 - La côte Sainte-C...53 H. 50 H. 56 H. ?. ?. ?. ?. HARAUCOURT - Bois des Roches. 32 H. 35 H. 37 H. ?. ?. ?. ?. H...
- Journal Officiel num. 151, 2 juillet 2009
- Décision
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
...-LA-VILLE (21); Yves PAJOT, maire de MERVILLER (54); Jean ERBRETEAU, maire de SAINT-GERVAIS (85); Ray... (54); Jean-Marie RICARD, maire d'HARAUCOURT (54);. Alain ORDITZ, maire de GYE (54); Claude MOR...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Hannogne-Saint-Rémy (08210) ; Haraucourt (08211) ; Harricourt (08215) ; Hauteville (08219) ...54 - Meurthe-et-Moselle. Amenoncourt (54013) ; Ancer...

- Décret du 31 janvier 2003 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Lorraine (région Lorraine)
...Vu l'accord des conseils municipaux des 54 communes du département de la Meuse territorialem...�blange-les-Dieuze, Guermange, Hampont, Haraucourt-sur-Selle, Insviller, Juvelize, Lagarde, Languimbe...
- Décret du 31 janvier 2003 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Lorraine (région Lorraine)
... ; Vu l'accord des conseils municipaux des 54 communes du département de la Meuse territorialem...�blange-les-Dieuze, Guermange, Hampont, Haraucourt-sur-Selle, Insviller, Juvelize, Lagarde, Languimbe...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Zone d'emploi de Nogent-le-Rotrou (54 communes). Argenvilliers ; Les Autels-Villevillon... ; Haboudange ; Hampont ; Hangviller ; Haraucourt-sur-Seille ; Harreberg ; Hartzviller ; Haselbourg ...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (91); Jacques PEYROU, conseiller régional (54); Régis MONTOIS, maire de REUIL-SUR-BRÊCHE (60);... (74); Pierre GILLIARD, maire de HARAUCOURT-SUR-SEILLE (57); Jean LEPLOMB, maire de PLASSAY (1...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Zone d'emploi de Nogent-le-Rotrou (54 communes). Argenvilliers; Les Autels-Villevillon; ...; Haboudange; Hampont; Hangviller; Haraucourt-sur-Seille; Harreberg; Hartzviller; Haselbourg; Ha...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (91) ; Jacques PEYROU, conseiller régional (54) ; Régis MONTOIS, maire de REUIL-SUR-BRÊCHE (60)... (74) ; Pierre GILLIARD, maire de HARAUCOURT-SUR-SEILLE (57) ; Jean LEPLOMB, maire de PLASSAY (...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste