Hamelet

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33 documents pour Hamelet

- Arrêté du 21 janvier 2011 autorisant la construction et l'exploitation par la société GRTgaz de la canalisation de transport de gaz « Loon-Plage ? Cuvilly » dite « Artère des Hauts-de-France II » (Nord, Pas-de-Calais, Somme et Oise)
...-en-Chaussée, Grivillers, Guerbigny, Hamelet, Hangest-en-Santerre, Humbercourt, Ignaucourt, L'E...
- Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Halloy-lès-Pernois ; Le Hamel ; Hamelet ; Hangard ; Hangest-en-Santerre ; Hangest-sur-Somm...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 octobre 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 12 octobre 2005, 04-43.355)
..., demeurant 26, rue Suzanne Potet, 80800 Hamelet,. 436 / de M. Lionel Leclerc, demeurant 263, rue d...

- Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 moyenne vallée de la Somme (zone spéciale de conservation)
..., Curlu, Feuillères, Frise, Le Hamel, Hamelet, Hem-Monacu, Maricourt, Morcourt, Méricourt-sur-S...
- Arrêté du 15 janvier 2008 autorisant la SAS Eoliennes de Rully à exploiter une installation de production d'électricité
... production de 12 MW, localisé lieudit Le Hamelet, 14410 Rully. Cette autorisation ne dispense pas s...
- Arrêté du 26 avril 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... 2000 au 25 avril 2001 Communes d'Hamelet, Hescamps (1), Monsures (1), Vaire-sous-Corbie. In...
- Arrêté du 10 octobre 2005 fixant la liste des étudiants ayant satisfait aux concours d'internat en pharmacie au titre de l'année universitaire 2005-2006
...82 Faure (Anne-Camille). 83 Hamelet (Emilie, Martine). 84 Vidal (Bénédicte, Anne, C�...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 mars 2008 (cas Cour d'appel d'Amiens, 20 mars 2008, 06/04553)
...Mademoiselle Fanny Y.. .. . 80800 HAMELET . Représentée par la SCP TETELIN MARGUET ET DE S...
- Arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 étangs et marais du bassin de la Somme (zone de protection spéciale)
..., Fouencamps, Frise, Glisy, Le Hamel, Hamelet, Hem-Monacu, Longueau, Morcourt, Méricourt-sur-So...
- Arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 étangs et marais du bassin de la Somme (zone de protection spéciale)
..., Fouencamps, Frise, Glisy, Le Hamel, Hamelet, Hem-Monacu, Longueau, Morcourt, Méricourt-sur-So...

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