Hambach

• Décision n° 2009-59 du 4 novembre 2009 relative au projet de raccordement par liaison souterraine de 400 000 volts d'une centrale de production de type « cycle combiné à gaz » d'Hambach (Moselle)

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2009
• Décision

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...BOOFZHEIM . INDUSTRIEL. M.C.C. FRANCE ? HAMBACH. ZONE NORD. REGION OBERGAILBACH. 0. MOSELLE . HAMB...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 22 décembre 2011 portant déclaration d'utilité publique d'un ouvrage d'énergie électrique

...�lectricité de la société Hambrégie à Hambach et le poste de Sarreguemines sur le territoire des...

• Journal Officiel num. 11, 13 janvier 2012
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret du 17 janvier 2002 abrogeant certaines dispositions du décret du 3 février 1984 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Metz-Sarreguemines et Metz-Sarrebourg intéressant le département de la Moselle

... entre les stations de Baronville et Hambach, Baronville et Hesse....

• Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 22 mars 2010 autorisant la SAS SMART France à exploiter une installation de production d'électricité

... situé Europôle de Sarreguemines, 57913 Hambach, est autorisée à exploiter une installation de c...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 10 juin 2009 autorisant la SAS HAMBREGIE à exploiter une installation de production d'électricité

... rue de Neuhof, ZAC Europôle 2, 57910 Hambach. Cette autorisation ne dispense pas son bénéfici...

• Journal Officiel num. 147, 27 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision du 22 janvier 2002 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

...) les organismes suivants : MCC France, à Hambach (57) ; Conseil général de la Savoie, à Saint-Je...

• Journal Officiel num. 94, 21 avril 2002
• Décision

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...BOOFZHEIM. Industriel. M.C.C. France ? HAMBACH. NORD. REGION OBERGAILBACH. 0. Moselle. HAMBACH. I...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

... Hagondange, Basse-Ham, Ham-sous-Varsberg, Hambach, Hargarten-aux-Mines, Hauconcourt, Havange, Hayang...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...Extrémité. VIONVILLE. 57. D 674. N61. HAMBACH. D 174 L. ERNESTVILLER. 57. D 910. D 603. LONGEVIL...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret