hallux valgus

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12 documents pour hallux valgus

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 octobre 2008 (cas Cour d'appel de Besançon, 9 octobre 2008, 05/01975)
... la victime en 2002 pour le traitement d'un hallux valgus; . Attendu que doit Ãªtre prise en consid...
- Décision du 20 septembre 2006 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
... » ; - paire redresse-orteils : « Hallux valgus corrigé ; ce correcteur (..) redresse le g...
- Arrêté du 6 octobre 2008 relatif à la part complémentaire variable de rémunération prévue au 3° des articles 26-6 et 30 et au c du 2° de l'article 38 du décret n° 84-135 du 24 février 1984
...Intervention pour hallux valgus. Ostéosynthèse du rachis. Intervention po...

- Décision du 4 mars 2008 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie
... 0,90) et/ou à une déformation du pied (hallux valgus, orteils en griffe ou en marteau, proémine...
- Arrêté du 30 juillet 2008 fixant la liste des topiques à usage externe pouvant être prescrits et appliqués par les pédicures-podologues et la liste des pansements pouvant être prescrits et posés par les pédicures-podologues
... ; ? anti-inflammatoires locaux pour l'hallux valgus et les ongles incarnés, à l'exclusion des...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 25 janvier 1973 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 25 janvier 1973, 71-14.576)
... " CHAUSSURE A TIGE MONTANTE OU BASSE POUR HALLUX VALGUS DE 35° MINIMUM ", ET PRECISE SOUS LE TITRE...
- Arrêté du 28 mars 2007 relatif à la part complémentaire variable de rémunération prévue au 5° des articles D. 6152-23-1 et D. 6152-220-1 du code de la santé publique
...Intervention pour hallux valgus. Ostéosynthèse du rachis. Intervention po...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 décembre 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 16 décembre 2008, 04/04790)
... pied, des griffes des orteils, de l'hallux valgus, de la diminution de la force de l'extenseu...
- Décret du 2 octobre 1991 portant délégation de signature
... Pied creux. Pied valgus. Pied varus. Métatarsalgies. IX. - ... orteils; - métatarsalgies; - hallux valgus; - hallux rigidus; - hallux flexu...
- Décret du 2 octobre 1991 portant délégation de signature
...Pied plat. Pied creux. Pied valgus. Pied varus. Métatarsalgies. IX. - Technologie (1...- métatarsalgies;. - hallux valgus;. - hallux rigidus;. - hallux flexus, varus...

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