halluin la rouge

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33 documents pour halluin la rouge

- Code de l'urbanisme
...-24-2, est figurée par un trait de couleur rouge sur le plan au 1/5 000 annexé à la présente sec..., Guesnain, Hallennes-lez-Haubourdin, Halluin, Hantay, Haspres, Haubourdin, Haulchin, Hautmont, ...
- Codes
- Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)
... le sens vertical en deux parties égales, rouge et bleue. ARTICLE D1442-26. L'honorariat peut êtr...Canton d'Armentières. . . Halluin. Communes de Bousbecques, Comines, Halluin, Roncq ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 avril 2006 (cas Cour d'appel de Douai, CT0099, du 5 avril 2006)
... de police de TOURCOING en patrouille sur HALLUIN étaient contactés pour un vol de scooter à NEUV... avoir vu les deux jeunes sur un scooter rouge qu'ils avaient ensuite abandonné dans un buisson ...

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Brulange ; Cappel ; Carling ; Château-Rouge ; Chémery-les-Deux ; Cocheren ; Colmen ; Condé-N... ; Croix ; Deûlémont ; Frelinghien ; Halluin ; Lannoy ; Leers ; Linselles ; Lompret ; Lys-lez-L...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
...-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneuf-le-Rouge, Châteauneuf-les-Martigues, Châteaurenard, La Ci...-Marque, Gruson, Hallennes-lez-Haubourdin, Halluin, Haubourdin, Hem, Lambersart, Lannoy, Leers, Lesqu...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Brulange ; Cappel ; Carling ; Château-Rouge ; Chémery-les-Deux ; Cocheren ; Colmen ; Condé-N... ; Croix ; Deûlémont ; Frelinghien ; Halluin ; Lannoy ; Leers ; Linselles ; Lompret ; Lys-lez-L...
- Décret du 24 août 2009 portant nomination et promotion dans l'armée active
...-Genies (Olivier, Pierre, Marie, Gérard).Rouge (Stéphanie, Frédérique).Rosell (Romain).Vanlanc...).Charpentier (Thomas, Pierre, Michel).Halluin (Hervé, Michel, Maximin).Lejeune (Philippe, Arnau...
- Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Carnoux-en-Provence, Cassis, Châteuneuf-le-Rouge, Coudoux, Eguilles, Eyragues, Fuveau, Gardanne, G�..., Ghyvelde, Godewaersvelde, Gravelines, Halluin, Hardifort, Hazebrouck, Hem, Herzeele, Holque, Hon...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...27 . VC ex RNIL. 13 . Echangeur de la rougemare . FAUVILLE . Giratoire ouest . PARVILLE . 27 . D 8...Limite département 59 / Belgique . HALLUIN . 59 . D 621 . A 21 . FLERS-EN-ESCREBIEUX . D 643 ...
- Arrêté du 30 août 2007 fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis ou figurant sur la liste complémentaire à l'issue du concours A BIO (filière BCPST) de la session 2007 d'entrée en première année de la formation d'ingénieurs agronomes de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech), de la...
...374 Profizi (Claire). 375 D'Halluin (Hubert). 376 Joubert (Fanny). 377 Creusevau (Guil...507 Noulin (Alice). 508 Rougelin (Sandy). 509 Pommereul (Camille). 510 Somveille (E...

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