Hallencourt

• Arrêté du 23 janvier 2007 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... de justice à la résidence d'Hallencourt (Somme), est acceptée. La société civile profes...

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 3 janvier 2011 modifiant le code de procédure pénale (quatrième partie : Arrêtés) et relatif aux services pénitentiaires d'insertion et de probation

..., Friville-Escarbotin, Gamaches, Hallencourt, Moyenneville, Nouvion, Rue et Saint-Valery-sur-So...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décret n° 2010-693 du 24 juin 2010 modifiant le siège et le ressort des tribunaux de grande instance d'Amiens et de Péronne

..., Friville-Escarbotin, Gamaches, Hallencourt, Moyenneville, Nouvion, Rue et Saint-Valery-sur-So...

• Journal Officiel num. 146, 26 juin 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Décret

• Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Guyencourt-sur-Noye ; Hailles ; Hallencourt ; Hallivillers ; Halloy-lès-Pernois ; Le Hamel ; ...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 26 avril 2006 portant nomination au conseil territorial de l'éducation nationale

...Pierre Martin, maire d'Hallencourt, président de la communauté de communes de la r�...

• Journal Officiel num. 136, 14 juin 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Décret du 30 juillet 2008 portant nomination à la commission d'accès aux documents administratifs

...M. Pierre Martin, maire d'Hallencourt, membre suppléant....

• Journal Officiel num. 179, 2 août 2008
• Décret

• Arrêté du 7 février 2007 rectifiant un précédent arrêté relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... de justice à la résidence d'Hallencourt (Somme), en remplacement de M. Garnier (Jérôme, ...

• Journal Officiel num. 39, 15 février 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 30 octobre 2001 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... de la commune d'Airaines vers celle d'Hallencourt. A cette occasion, ce poste est renommé « tréso...

• Journal Officiel num. 261, 10 novembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs de tout ou partie du nom « prés salés de la baie de Somme » dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Prés salés de la baie de Somme »

..., Friville-Escarbotin, Gamaches, Hallencourt, Hornoy-le-Bourg, Molliens-Dreuil, Moyenneville, N...

• Journal Officiel num. 75, 29 mars 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Avis

• Arrêté du 26 avril 2006 portant nomination au conseil territorial de l'éducation nationale

...M. Pierre Martin, maire d'Hallencourt, président de la communauté de communes de la r�...

• Journal Officiel num. 136, 14 juin 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté