hagondange 57

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27 documents pour hagondange 57

- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
...Jean RENAUT, maire de SILLY-EN-SAULNOIS (57); Lucien HICKEL, maire de GÉRY (55); Antoine ORAB... (88); Jean-Claude MAHLER, maire de HAGONDANGE (57); Hubert VANNESSON, maire de NANÇOIS-LE-GRAND...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Code de l'urbanisme
... valeur de la mer tel que défini par l'article 57 de la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à l... Clouange, Fameck, Florange, Gandrange, Hagondange, Hayange, Jussy, Knutange, Lessy, Longeville-lès-...
- Codes
- Arrêté du 2 décembre 2011 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes
...�ge social est situé 2, rue de la Bruyère, 57230 Bitche. Régie municipale d'électricité Creutzwa... de distribution d'électricité Hagondange et de télédistribution de la ville, dont le siè...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 mars 1999 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 9 mars 1999, 96-13.782)
... mutuelle de dépôts et de prêts d'Hagondange a, en qualité d'endossataire d'un billet à ordre...
- Délibération du 13 octobre 2011 portant proposition relative aux charges de service public de l'électricité et à la contribution unitaire pour 2012
...1 072,1. 602,5. 31,6. 570,9. 12,2. 583,1. Elektra Birseck. 988,3. 571,6. 37,... et de télédistribution de la Ville d'Hagondange. 41,4. 24,3. 1,5. 22,8. 2,6. 25,3. Régie municipa...
- Journal Officiel num. 13, 15 janvier 2012
- Délibération
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... Jean RENAUT, maire de SILLY-EN-SAULNOIS (57) ; Lucien HICKEL, maire de GÉRY (55) ; Antoine OR... (88) ; Jean-Claude MAHLER, maire de HAGONDANGE (57) ; Hubert VANNESSON, maire de NANÇOIS-LE-GRAN...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Grindorff ; Guénange ; Hagen ; Hagondange ; Halstroff ; Hauconcourt ; Haute-Kontz ; Havange ...Zone d'emploi de la vallée de l'Arve (57 communes). Amancy ; Arâches ; Arenthon ; Ayse ; ...
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
.... « 57 ? Moselle . « Algrange, Amnéville, Ancy-sur-Mose..., Fameck, Fèves, Florange, Gandrange, Hagondange, Hauconcourt, Hayange, Jouy-aux-Arches, Jussy, Knu...
- Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité
..., site de Thionville, chemin du Leidt, 57104 Thionville. Akzo Nobel, site de Montataire, ZI Les...Ascometal, usine d'Hagondange, avenue de France, 57301 Hagondange. Ascometal, us...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2002
...DELTANET, 57, rue de la Rotonde, 13001 MARSEILLE. Distribution ... FURIEUX, 1, rue Georges-Coupard, 57300 HAGONDANGE. Compagnons du bois, 14 bis, rue des Drapiers, 570...

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