habitat du nord

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484 documents pour habitat du nord

- Arrêté du 22 mars 2006 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré Habitat du Nord
- Arrêté du 29 novembre 2006 portant agrément de la société anonyme coopérative d'intérêt collectif d'habitations à loyer modéré Habitat du Nord Coop
- Arrêté du 22 mars 2006 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré Habitat du Nord

- Arrêté du 1er avril 1997 portant transfert de la situation active et passive résultant de l'encaissement et de l'emploi des ressources au titre de la participation des employeurs à l'effort de construction du comité interprofessionnel du logement Habitat social au comité interprofessionnel du logement Habitat métropole Nord
- Journal Officiel num. 101, 30 avril 1997
- Ministere du logement
- Arrêté
- Arrêté du 22 août 2005 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré du Pas-de-Calais et du Nord Habitat 62/59
- Arrêté du 22 août 2005 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré du Pas-de-Calais et du Nord Habitat 62/59
- Arrêté du 24 mai 2011 portant agrément de l'association VISA (Vivre l'insertion sans l'alcool)
...-5 du code de la construction et de l'habitation ; Vu l'extrait de la délibération du conseil d'a... comité régional de l'habitat de la région Nord - Pas-de-Calais en date du 19 octobre 2010, Arrêt...
- Arrêté du 2 janvier 2012 portant agrément de la Société civile immobilière du Chemin des dames
...-5 du code de la construction et de l'habitation ; Vu l'extrait de délibération du conseil d'admi... comité régional de l'habitat de la région Nord - Pas-de-Calais en date du 15 mars 2011, Arrête :...
- Arrêté du 1er avril 1997 portant transfert de la situation active et passive résultant de l'encaissement et de l'emploi des ressources au titre de la participation des employeurs à l'effort de construction du comité interprofessionnel du logement économique et du 3e âge (CILE 3e âge) au comité interprofessionnel du logement Habitat métropole Nord
- Journal Officiel num. 101, 30 avril 1997
- Ministere du logement
- Arrêté
- Arrêté du 29 avril 2011 portant agrément de l'association Aide aux travailleurs migrants région Nord - Pas-de-Calais (ADATARELI ou ARELI)
...-5 du code de la construction et de l'habitation ; Vu la délibération du conseil d'administration...

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