guyane francaise kourou

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53 documents pour guyane francaise kourou

- Arrêté du 16 janvier 2004 portant création d'une zone réglementée dans la région de Kourou (Guyane française)
- Arrêté du 16 janvier 2004 portant création d'une zone réglementée dans la région de Kourou (Guyane française)
- Arrêté du 11 mars 1999 portant création d'une zone dangereuse dans la région de Kourou (Guyane française)

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 octobre 2008 (cas Cour d'appel de Montpellier, 14 octobre 2008, 07/02577)
...né le 27 Octobre 1958 à KOUROU (Guyane) de nationalité française . .. 11100 NAR...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 janvier 1975 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 8 janvier 1975, 73-14.004)
... QU'IL AVAIT PRISE A LA BASE SPATIALE DE KOUROU (GUYANE FRANCAISE), ET QUI REPRESENTAIT DEUX GROUP...
- Décret n° 2011-2105 du 30 décembre 2011 portant approbation du schéma départemental d'orientation minière (SDOM) de la Guyane
... de Cayenne, de Grand-Santi, d'Iracoubo, de Kourou, de Mana, de Matoury, de Montsinéry-Tonnegrande, ...� au Journal officiel de la République française. Fait le 30 décembre 2011. François Fillon . ...
- Décision n° 2010-AG-11 du 19 novembre 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Saint-Gabriel pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Saint-Gabriel
... comité technique radiophonique d'Antilles-Guyane, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifi... au Journal officiel de la République française. Fait au Lamentin le 19 novembre 2010. Annexe. A N...Secteur d'implantation : Kourou. Fréquence : 90,3 MHz. Adresse du site : rue du G...
- Journal Officiel num. 17, 21 janvier 2011
- Décision
- Décret n° 2011-1878 du 14 décembre 2011 créant la cour d'appel de Cayenne
... modifiant l'organisation judiciaire en Guyane ; Vu l'avis du comité technique paritaire des ser... des contestations sur la nationalité française ou étrangère des personnes physiques est modifi�... Sud, Cayenne 6e canton Sud-Est, Iracoubo, Kourou, Macouria, Mana, Maripasoula, Matoury, Montsinéry...
- Décision n° 2010-AG-10 du 19 novembre 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Bonne Nouvelle de Guyane pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Bonne Nouvelle de Guyane
... au Journal officiel de la République française. Fait au Lamentin, le 19 novembre 2010. Annexe. A ...Secteur d'implantation : Kourou. Fréquence : 89 MHz. Adresse du site : TDF, mont ...
- Journal Officiel num. 17, 21 janvier 2011
- Décision
- Arrêté du 2 novembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense et des anciens combattants ouvrant droit à un congé de restructuration
...� au Journal officiel de la République française. Annexe. A N N E X E SA N N E X E IDISSOLUTIONS. ?... . R. 2010. 2012. IA. Forces armées de Guyane ? bureau interarmées du logement ? bureau de garn...3e régiment étranger d'infanterie. 973. KOUROU. . . R. 2010. 2011. TERRE. Cellule de maintena...

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