guyane essence

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60 documents pour guyane essence

- Code forestier
... du présent livre sont applicables en Guyane sous réserve des modifications et adaptations sui... . Quel que soit l'âge ou l'essence des bois, les usagers ne peuvent exercer leurs dro...
- Codes
- LOI n° 2007-1824 du 25 décembre 2007 de finances rectificative pour 2007 (1)
...Martinique . 0,280444 . 0 . 17 264 . Guyane . 0,292995 . 0 . 28 773 . La Réunion . 0,324219 ....? ? ? essences spéciales : . ? ? ? ? White spirit destiné à ê...
- Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
- Loi
- Code général des impôts
... domiciliés dans le département de la Guyane ; . 4. Le montant de l'impôt résultant de l'app... a les essences utilisées comme carburants mentionnées au tablea...
- Codes

- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 18 mars 2003 (cas Loi pour la sécurité intérieure)
Loi pour la sécurité intérieure - Journal officiel du 19 mars 2003, p. 4789 -

... les articles 141 et 142 pérennisent en Guyane et dans la commune de Saint-Martin en Guadeloupe l... que dans une matière le justifiant par essence, la consultation de la CNIL, au préalable de l'ad...
- LOI n° 2007-1824 du 25 décembre 2007 de finances rectificative pour 2007 (1)
... normes communautaires du gazole et de l'essence en Guyane. Ce déficit de trésorerie est réputé...
- Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
- Loi
- Arrêté relatif aux permis forestiers et ventes des coupes dans le département de la Guyane
...'exploitation en vue de l'extraction de l'essence et de la récolte des gommes et les permis de réc...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Code de la construction et de l'habitation
... aux départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion et, notamment ... A l'électricité ; . A l'essence et huile ; . Aux fournitures consommables utilis�...
- Codes
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 juin 2010 (cas Cour d'appel de Fort-de-France, 11 juin 2010, 08/00448)
...C/. LA SA ESSO ANTILLES GUYANE. COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE. CHAMBRE CIVILE. A... sur l'installation de la station essence située au Diamant, un arrêté préfectoral est i...
- Avis n° 10-A-03 du 3 février 2010 relatif à deux projets de décret réglementant les prix des produits pétroliers et du gaz de pétrole liquéfié dans les départements d'outre-mer
... de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et le second, le département de La Réunion. Ces ... maxima au détail du supercarburant, de l'essence et du gazole. Ces décrets, pour partie toujours e...
- Journal Officiel num. 261, 10 novembre 2010
- Avis
- Ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier
... aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique, notamment son article 21 ; Vu la... titre du présent code les plantations d'essences forestières et les reboisements ainsi que les ter...

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