Guivry

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10 documents pour Guivry

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Fressancourt ; Frières-Faillouël ; Guivry ; Guny ; Jumencourt ; Landricourt ; Leuilly-sous-C...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Fressancourt ; Frières-Faillouël ; Guivry ; Guny ; Jumencourt ; Landricourt ; Leuilly-sous-C...
- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle prévu par l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Fressancourt ; Frières-Faillouël ; Guivry ; Guny ; Jumencourt ; Landricourt ; Leuilly-sous-C...

- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Fressancourt ; Frières-Faillouël ; Guivry ; Guny ; Jumencourt ; Landricourt ; Leuilly-sous-C...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Grandrieux, Gricourt, Gronard, Grougis, Guivry, Guny, Hannapes, Happencourt, Harcigny, Hargicourt...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Fressancourt; Frières-Faillouël; Guivry; Guny; Jumencourt; Landricourt; Leuilly-sous-Coucy...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Fressancourt ; Frières-Faillouël ; Guivry ; Guny ; Jumencourt ; Landricourt ; Leuilly-sous-C...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
...-EN-MÉDOC (33); Hervé FRANCOIS, maire de GUIVRY (02); Daniel DENIS, maire de HALEINE (61); Richard...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
...-SUR-SERRE (02) ; Hervé FRANCOIS, maire de GUIVRY (02) ; Yves MARTEL, maire de LONGVILLIERS (62) ; M...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
...-EN-MÉDOC (33) ; Hervé FRANCOIS, maire de GUIVRY (02) ; Daniel DENIS, maire de HALEINE (61) ; Richa...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste