Guiscard

• Arrêté du 18 août 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

...'un office de notaire à la résidence de Guiscard (Oise). Le retrait de M. JULIEN (Lionel, Maurice, ...

• Journal Officiel num. 201, 31 août 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 5 décembre 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 22 novembre 2007

... Commune de Guiscard (1). DÉPARTEMENT DE L'ORNEInondations et coulées...

• Journal Officiel num. 285, 8 décembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 12 décembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 12 décembre 2007, 05/15012)

... ont réalisé une traduction de " Robert Guiscard, duc des Normands, " autre pièce de VON F.. prés...

• Arrêté du 27 juillet 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-Château (1), Genvry (1), Grandru (1), Guiscard (1), Libermont (1), Maucourt (1), Mondescourt (1),...

• Journal Officiel num. 176, 1 août 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 juin 2008 (cas Cour d'appel de Douai, 17 juin 2008, 07/00416)

...X.. . né le 08 Janvier 1956 à GUISCARD (OISE) Demeurant . .. 60190 ESTREES ST DENIS . Rep...

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-sur-Aronde ; Grandfresnoy ; Grandrû ; Guiscard ; Gury ; Hainvillers ; Hautefontaine ; Héméville...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 1er juin 2004 relatifs à des organisations de producteurs

...- le canton de Guiscard (Oise);. - le canton de Lassigny (Oise);. - le can...

• Journal Officiel num. 163, 16 juillet 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 1er juin 2004 relatifs à des organisations de producteurs

... de Formerie (Oise) ; - le canton de Guiscard (Oise) ; - le canton de Lassigny (Oise); - le cant...

• Journal Officiel num. 163, 16 juillet 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 3 août 1995 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

..., Flavy-le-Meldeux, Golancourt, Guiscard, Plessis-Patte-d'Oie (Le), Villeselve. Le...

• Journal Officiel num. 216, 16 septembre 1995
• Arrêté

• Arrêtés du 24 mars 1995 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... d'un office notarial à la résidence de Guiscard (Oise). Le retrait de M. Dussart (Marcel, Cha...

• Journal Officiel num. 81, 5 avril 1995
• Ministère de la justice
• Arrêté