Guines

• Arrêté du 27 décembre 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... Pierre DUPUIS, Yann GRATESAC et Christophe GUINES, notaires, associés d'une société civile profes...

• Journal Officiel num. 6, 7 janvier 2012
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 mai 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 26 mai 2011, 10/06617)

...né le 06 Mai 1958 à GUINES (62340) demeurant .. représenté par la SCP THERY...

• Arrêté du 20 juin 2011 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)

... Pierre DUPUIS, Yann GRATESAC et Christophe GUINES, notaires associés à la résidence de Betton (Il...

• Journal Officiel num. 148, 28 juin 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

..., Gouy-sous-Bellonne, Grenay, Guarbecque, Guines, Haillicourt, Haisnes, Ham-en-Artois, Hames-Boucre...

• Codes

• Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Brêmes, Caffiers, Calais, Campagne-lès-Guines, Clerques, Coquelles, Coulogne, Eperlecques, Escal...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret n° 2010-1012 du 30 août 2010 portant création de la chambre de commerce et d'industrie territoriale de la Côte d'Opale

• Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Décret

• Arrêté du 29 février 2008 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)

... Pierre Dupuis, Yann Gratesac et Christophe Guines, notaires associés, à la résidence de Betton (I...

• Journal Officiel num. 58, 8 mars 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 31 mars 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision n° 2007-793 du 11 septembre 2007 portant extension de l'autorisation délivrée à la SA Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Skyrock

• Journal Officiel num. 229, 3 octobre 2007
• Décision

• Arrêté du 11 janvier 2006 portant inscription à un tableau d'avancement (personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux)

...), directeur de la maison de retraite à Guines (Pas-de-Calais) à compter du 1er janvier 2006.26 ...

• Journal Officiel num. 63, 15 mars 2006
• Ministère de la santé et des solidarités
• Arrêté