Gueux

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84 documents pour Gueux

- Arrêté du 6 juillet 2011 portant nomination (officiers publics ou ministériels)
... d'un office notarial à la résidence de Gueux (Marne)....
- Décret du 23 juin 2009 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour de centres radioélectriques et sur le parcours de faisceaux hertziens
- Décret relatif à certaines zones de protection des aires d'alimentation des captages.
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 janvier 2011 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 11 janvier 2011, 09-87.842)
... 2000, sur le territoire de la commune de Gueux (Marne), un ensemble routier conduit par M. Y.., t...
- Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
- Décret du 27 juillet 2001 abrogeant certaines dispositions du décret du 6 janvier 1982 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Rennes-Saint-Brieuc (tronçon Combourg-Trégueux), Saint-Brieuc-Paimpol et Saint-Brieuc-Loudéac...
- Arrêté du 25 novembre 2010 portant titularisation (ingénieurs d'études et de fabrications)
...A compter du 2 mars 2010. Gueux (Philippe), direction générale de l'armement, di...
- Arrêté du 15 juin 2010 portant suppression d'une régie de recettes
... régisseuse de recettes de Mme Patricia LE GUEUX....
- Arrêté du 13 avril 2010 portant attribution du diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2009
- Journal Officiel num. 94, 22 avril 2010
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décret du 23 juin 2009 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage de centres radioélectriques pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

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