guerin editeur

• Décision n° 2009-887 du 8 décembre 2009 autorisant la société La Télé du Net à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service privé de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone de Bar-le-Duc

...L'éditeur devra respecter le calendrier de mise en service d...Michel Guerin, directeur du comité départemental du tourisme ;...

• Journal Officiel num. 11, 14 janvier 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Paris, 27 novembre 2007, 07/01670)

...APPELANTE. S.A. LES EDITIONS MICHEL GUERIN. prise en la personne de son Directeur Général e... restaient la propriété de l'éditeur à qui le diffuseur devait reverser le chiffre d'a...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 novembre 2011 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 8 novembre 2011, 09-88.007, Publié au bulletin)

...Beauvais, Guérin, Finidori, Monfort, Mmes Mirguet, Caron conseiller... de complicité; que tel est le cas de l'éditeur qui publie un ouvrage dont l'auteur a désigné l'...

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 23 janvier 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 23 janvier 2008, 07/14809)

...représentée par Me Olivier GUERIN-GARNIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire C 2...de la volonté de l'éditeur de précéder à la réimpression de l'ouvrage "Ch...

• Décret du 31 décembre 2010 portant promotion et nomination

... de réserve d'infanterie, ingénieur et éditeur. Chevalier du 27 juin 1982. Au grade de chevalier.... et de services militaires.Mme Guérin (Marie-Noëlle, Ginette, Françoise), conseillère...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2011
• Décret

• Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination

...de Waresquiel (Emmanuel, Marie, Marc), éditeur et historien ; 34 ans de services. Premier ministr...Chevalier du 30 novembre 1996.Mme Guérin, née Villetorte (Annie, Evelyne dite Anne), prés...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2012
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 15 décembre 1975 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 15 démbre 1975, 74-13.268)

... CONFIRMATIF ATTAQUE QUE BLANC, BRAULT, GUERIN, PAUCHARD, PISANI ET PEWZNER, COMPOSITEURS ET EXEC... AVRIL 1971, ILS ONT CONCLU AVEC TOURNIER, EDITEUR DE MUSIQUE, UN CONTRAT D'UNE DUREE DE DEUX ANS REL...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 31 mars 2009 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 31 mars 2009, 07-86.892)

...Beauvais, Guérin, Straehli, Finidori, Bloch, Monfort conseillers de... de théâtre, le metteur en scène et l'éditeur de cette pièce comportant, selon les plaignants, ...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 mars 1972 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 9 mars 1972, 71-10.377)

... COTISATIONS D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE GUERIN, ECRIVAIN, TRAVAILLEUR INDEPENDANT, POUR LA PERIOD... DE LA CAISSE, NI DES CONVENTIONS AVEC SON EDITEUR AUXQUELLES ELLE N'AVAIT PAS ETE PARTIE, NI UNE IMP...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Caen, 9 octobre 2007, 06/2360)

... interdit une action autonome contre d'éditeur du livre, dont la responsabilité, dans la logique... ancienne cliente la SVA par la société Guerin. . Quitter la banque pour faire partie du cercle c...