Guemps

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17 documents pour Guemps

- Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Eperlecques, Escalles, Fiennes, Fréthun, Guemps, Guines, Hames-Boucres, Hardinghen, Herbinghen, He...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 février 2007 (cas Cour d'appel de Douai, 8 février 2007, 04/03181)
... social Route Départementale 22962370 GUEMPS. Représentée par la SELARL ERIC LAFORCE RI/ ME L...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Escalles ; Fiennes ; Fréthun ; Guemps ; Guînes ; Hames-Boucres ; Hardinghen ; Herbinghe...

- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Escalles ; Fiennes ; Fréthun ; Guemps ; Guînes ; Hames-Boucres ; Hardinghen ; Herbinghe...
- Décision judiciaire de Conseil de prud'hommes, 31 mars 2008 (cas Conseil de prud'hommes de Calais, 31 mars 2008, 06/00332)
...Monsieur Vincent X.. .. . 62370 GUEMPS DEMANDEUR représenté par Monsieur Franck Z.., d�...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Escalles ; Fiennes ; Fréthun ; Guemps ; Guînes ; Hames-Boucres ; Hardinghen ; Herbinghe...
- Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...-en-Gohelle, Gonnehem, Gouy-sous-Bellonne, Guemps, Guînes, Hinges, Hesdin-l'Abbé, Heuringhem, Houc...
- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle prévu par l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Escalles ; Fiennes ; Fréthun ; Guemps ; Guînes ; Hames-Boucres ; Hardinghen ; Herbinghe...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Eperlecques; Escalles; Fiennes; Fréthun; Guemps; Guînes; Hames-Boucres; Hardinghen; Herbinghen; H...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...BOURLON . 62 . D 940 . A16 . GUEMPS . Limite département 62 / 59 . SAINT-FOLQUIN . 62...

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