guatemala carte

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

18 documents pour guatemala carte

- Arrêté du 29 décembre 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Polynésie française
... les membres de leur famille produisant une carte de séjour délivrée par un Etat membre ; b) Les ...Guatemala. Dispense de visa de court séjour s'étendant à ...
- Arrêté du 31 mai 2011 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence
...14. 705. GUATEMALA. AT. 1. Responsable d'enquêtes criminelles en mat...'appui aux universités par extension de la carte universitaire, constitution d'écoles doctorales, ...
- Décret no 2000-316 du 5 avril 2000 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Guatemala relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière, signé à Guatemala le 11 novembre 1998 (1)
... ci-après en cours de validité: - carte d'identité; - certificat de nationalité; - passe...

- Arrêté du 26 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire des îles Wallis et Futuna
... les membres de leur famille produisant une carte de séjour délivrée par un Etat membre ; b) Les ...Guatemala. Dispense de visa de court séjour s'étendant à ...
- Arrêté du 26 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion et de la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon
... les membres de leur famille produisant une carte de séjour délivrée par un Etat membre en applic...Guatemala. Dispense de visa de court séjour s'étendant à ...
- Arrêté du 22 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Nouvelle-Calédonie
... les membres de leur famille produisant une carte de séjour délivrée par un Etat membre ; b) Les ...Guatemala. Dispense de visa de court séjour s'étendant à ...
- Arrêté du 26 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de Mayotte
... les membres de leur famille produisant une carte de séjour délivrée par un Etat membre ; b) Les ...Guatemala. Dispense de visa de court séjour s'étendant à ...
- Arrêté du 9 septembre 2011 portant classement des postes d'experts techniques internationaux par groupes et indemnités de résidence à l'étranger
...10. 705. GUATEMALA. AT. 1. Responsable d'enquêtes criminelles en mat...'appui aux universités par extension de la carte universitaire, constitution d'écoles doctorales, ...
- Instruction générale relative à l'état civil du 11 mai 1999 (Annexe)
... un document officiel, par exemple une carte nationale d'identité (voir nos 197, 201 et 202). ... célébré en France par le consul du Guatemala a été prononcé pour le motif que ce pays ne don...
- JORF, 11 mai 1999
- Ministère de la justice
- Instruction
- Arrêté du 18 février 2005 relatif à la mise en application du système de fabrication et de gestion informatisée des cartes nationales d'identité
... Dominique, en Equateur, à Grenade, au Guatemala, au Guyana, en Haïti, au Honduras, en Jamaïque, ...

Page suivante