Guagno

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Farine de châtaigne corse - Farina castagnina corsa '.

...-Corticchiato; Evisa; Forciolo; Frasseto; Guagno; Guargualé; Guitera-les-Bains; Letia; Levie; Lopi...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 12 juillet 1996 (cas A.N., Corse-du-Sud (1ère circ.))

N., Corse-du-Sud (1ère circ.)

... d'Ajaccio, Cargèse, Bastelicaccia, Guagno, Peri, Cuttoli, Afa, Pastricciola et Lopigna, les ...

• Décret n° 2011-1019 du 25 août 2011 attribuant le label de pôle d'excellence rurale

...Complexe départemental de Guagno-les-bains. Département de la Côte-d'Or. Groupeme...

• Journal Officiel num. 198, 27 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret du 12 avril 2007 portant classement de deux communes dans le parc naturel régional de Corse (région de Corse)

...Vu la délibération de la commune de Guagno en date du 12 novembre 2003 approuvant la charte d...

• Journal Officiel num. 88, 14 avril 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 août 2011 (cas Cour d'appel de Bastia, 9 août 2011, 11/00104)

...née le 05 Février 1926 à GUAGNO (20160) . .. 20160 GUAGNO . représenté par Me RE...

• Décret du 12 avril 2007 portant classement de deux communes dans le parc naturel régional de Corse (région de Corse)

... ; Vu la délibération de la commune de Guagno en date du 12 novembre 2003 approuvant la charte d...

• Journal Officiel num. 88, 14 avril 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 12 juillet 1996 (cas A.N., Corse-du-Sud (1e circ.))

N., Corse-du-Sud (1e circ.) - Journal officiel du 16 juillet 1996, p. 10742 -

... d'Ajaccio, Cargèse, Bastelicaccia, Guagno, Peri, Cuttoli, Afa, Pastricciola et Lopigna, les ...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 7 juillet 1967 (cas Conseil d'Etat, Section, du 7 juillet 1967, 67479 67683 67836)

-04-02-01, 54-07-01-04-01-01 La qualité de conseiller forain en nombre excédentaire ne constitue pas une inéligibilité, et par suite le moyen tiré de ce qu'un élu a cette qualité n'est pas d'ordre public [sol. impl.]. -04-02-02-045 Le secrétaire général d'une Caisse de Sécurité sociale n'est pas visé par l'inéligibilité qui frappe les "comptables de deniers communaux" aux termes de l'article L. 231-6° du Code électoral. -04-03 Les dispositions de l'article 3 du Code forestier, qui sont inconciliables avec celles de l'article 62 du Code de l'administration communale, doivent être regardées comme implicitement abrogées en tant qu'elles édictent une incompatibilité entre les fonctions d'agent des forêts et celles de conseiller municipal, depuis l'entrée en vigueur de la loi du 5 a...

... élections municipales dans la commune de Guagno Corse a annulé l'élection des sieurs Y.. Etie...

• Arrêté du 22 août 2003 portant désignation du site Natura 2000 de la haute vallée du Fium Grossu (zone de protection spéciale)

... ; Vu les avis de la commune de Guagno et des établissements publics de coopération int...

• Journal Officiel num. 202, 2 septembre 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret n° 2010-703 du 25 juin 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Farine de châtaigne corse-Farina castagnina corsa »

... ; Evisa ; Forciolo ; Frasseto ; Guagno ; Guargualé ; Guitera-les-Bains ; Letia ; Levie ;...

• Journal Officiel num. 147, 27 juin 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret