guadeloupe meteo

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20 documents pour guadeloupe meteo

- Arrêté du 3 septembre 2002 portant attribution à titre de dotation au profit de l'établissement public Météo-France d'un ensemble immobilier domanial sis lieudit Au Vent sur l'île de la Désirade (Guadeloupe)
- Arrêté du 3 septembre 2002 portant attribution à titre de dotation au profit de l'établissement public Météo-France d'un ensemble immobilier domanial sis lieudit Au Vent sur l'île de la Désirade (Guadeloupe)
- Décret no 97-477 du 12 mai 1997 fixant le régime de rémunération des personnels à statut ouvrier du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (aviation civile et Météo-France) mutés dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 2 novembre 1960 (cas COUR DE CASSATION, Chambre commerciale, 2 novembre 1960)
...-DE-MAREE ATTEIGNAIT LES COTES DE LA GUADELOUPE ET QUE LE LENDEMAIN, 3 CHALANDS DE LA COMPAGNIE GE...QU'UNE LETTRE DU CHEF DE LA SOUS-REGION METEO PRECISE QUE LA HOULE AU PORT DE BASSE-TERRE NE CON...
- Décret no 97-477 du 12 mai 1997 fixant le régime de rémunération des personnels à statut ouvrier du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (aviation civile et Météo-France) mutés dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique
- Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat
... administratives paritaires (CAP) de Météo-France. Commission administrative paritaires (CAP... mentionné ci-dessous : ? Guadeloupe, ? Guyane, ? Martinique, ? Réunion. Comité te...
- Décret n° 2011-1171 du 23 septembre 2011 relatif à la rémunération des ouvriers de l'Etat relevant de la direction générale de l'aviation civile et de l'établissement public Météo-France
...TAUX. ASSIETTE. Guadeloupe. . . Guyane. 40 %. . Martinique. . Salaire...
- Arrêté du 23 septembre 2011 portant application du décret n° 2011-1171 du 23 septembre 2011 relatif à la rémunération des ouvriers d'Etat relevant de la direction générale de l'aviation civile et de l'établissement public Météo-France
... ? Les départements de la Corse, de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Guyane et de La Réunion ...
- Décision n° 2010-0892 du 22 juillet 2010 portant sur la définition des marchés pertinents de gros de la terminaison d'appel SMS sur les réseaux mobiles en métropole et en outre-mer, la désignation d'opérateur disposant d'influence significative sur ces marchés et les obligations imposées à ce titre
... à destination de ses clients en Guadeloupe, Martinique et Guyane. Ce marché comprend l'ensem... ou un éditeur de services (banque, météo, astrologie, etc.). 1.3. Evolutions intervenues en...
- Journal Officiel num. 3, 5 janvier 2011
- Décision
- Arrêté du 28 septembre 2011 fixant la liste des organismes divers d'administration centrale ayant interdiction de contracter auprès d'un établissement de crédit un emprunt dont le terme est supérieur à douze mois ou d'émettre un titre de créance dont le terme excède cette durée
... dite des 50 pas géométriques de la Guadeloupe. Agence pour la mise en valeur des espaces urbains...Météo-France. Mines paritech. Mission de recherche droit...

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