Gruny

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16 documents pour Gruny

- Arrêté du 16 novembre 2011 autorisant la SAS Ferme éolienne du Bois Lemaire à exploiter une installation de production d'électricité
... Balatre, sur le territoire des communes de Gruny, de Rethonviller et de Marché-Allouarde (départe...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Douai, 27 novembre 2007, 06/3084)
...80700 GRUNY . représentée par son représentant légal . Rep...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Gratibus ; Grécourt ; Grivillers ; Gruny ; Guerbigny ; Gueudecourt ; Guillaucourt ; Guillem...

- Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... (2), Gratibus (2), Grivillers (2), Gruny (2), Guerbigny (2), Hangest-en-Santerre (3), Hargi...
- Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... (2), Gratibus (2), Grivillers (2), Gruny (2), Guerbigny (2), Hangest-en-Santerre (3), Hargi...
- Journal Officiel num. 185, 11 août 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 16 octobre 2007 portant affectation des internes ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales au titre de l'année universitaire 2007-2008
... (Laurenne).2146 Casanova (Ludovic).2152 Gruny (Anne Carole).2172 Lantz (Diane).2174 Dominici (So...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Gratibus; Grécourt; Grivillers; Gruny; Guerbigny; Gueudecourt; Guillaucourt; Guillemont;...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...LES TROIS VALLEES. SOMME. 80393. GRUNY. LES TROIS VALLEES. SOMME. 80467. LAUCOURT. LES TR...
- Arrêté du 27 février 2002 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Gruny, Sauvillers-Mongival. Mouvement de terrain du 28 a...
- Journal Officiel num. 64, 16 mars 2002
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Grébault-Mesnil, Grécourt, Grivillers, Gruny, Guerbigny, Gueudecourt, Guillaucourt, Guillemont,...

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