Grundviller

• Décision n° 2009-749 du 3 février 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SARL SODERANE pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur les autoroutes A 2, A 4, A 16, A 26 et A 29 intitulé 107,7 FM

...BEVILLE. 274. 15. 200. A4. 57. GRUNDVILLER. 107,7. 107,7 FM. AIRE DE REPOS DE GRUNDVIL. 265. ...

• Journal Officiel num. 280, 3 décembre 2009
• Décision

• Décisions du 19 juillet 2000 relatives à des réseaux radioélectriques indépendants et à des ressources en fréquences

... (Pas-de-Calais), ferme de Béville, Grundviller, Schalbach (Moselle), Gottesheim (Bas-Rhin), Chamb...

• Journal Officiel num. 206, 6 septembre 2000
• Décision

• Arrêté du 27 mai 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Goin (1), Grosbliederstroff (1), Grundviller (1), Hilsprich (1), Hundling (1), Jury (1), Kerbac...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Gravelotte, Grosbliederstroff, Grundviller, Guebenhouse, Guenviller, Hagondange, Basse-Ham, H...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 3 avril 2000 établissant le plan national de desserte gazière

...Chailly-les-Ennery. Diebling. Grundviller. Holving. Hundling. Insming. Ippling. Koenigsmacke...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 93-180 du 16 mars 1993 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire du district de Sarreguemines (Moselle)

...Frauenberg, Grundviller, Guebenhouse, Hambach, Ippling, Kalhausen,. Lixing...

• Journal Officiel num. 104, 5 mai 1993
• Décision

• Arrêté du 10 décembre 1997 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... Schwartz (Louise) le 26 juin 1898 à Grundviller (Moselle), décédée fin novembre 1944 à Ravensb...

• Journal Officiel num. 91, 18 avril 1998
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 12 mars 1998 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Grundviller, Hambach. Arrondissement de Thionville-Est. ...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 1998
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

...-RIVIÈRE (71); Edgard LAUER, maire de GRUNDVILLER (57); Dominique VLASTO, représentant au Parlement...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1989

...Moselle . * Grundviller. - Calvaire (C1. M.H.: 12 juin 1989). Longeville-l...

• Journal Officiel num. 66, 18 mars 1990
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste