Groupe linguistique

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213 documents pour Groupe linguistique

- Décret n° 2010-286 du 16 mars 2010 portant publication du règlement général de l'Union postale universelle, adopté à Bucarest le 5 octobre 2004 (1)
... devient membre de droit et, de ce fait, le groupe géographique auquel il appartient dispose d'un si... officielle constituent un groupe linguistique. 3. La documentation est publiée par le Bureau in...
- Décret n° 2010-287 du 16 mars 2010 portant publication du premier protocole additionnel au règlement général de l'Union postale universelle, signé à Genève le 12 août 2008 (1)
... devient membre de droit et, de ce fait, le groupe géographique auquel il appartient dispose d'un si... officielle constituent un groupe linguistique. 3. La documentation est publiée par le Bureau in...
- Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
..., lorsque le besoin en est établi, linguistique. L'étranger pour lequel l'évaluation du niveau d... entreprise ou entre entreprises d'un même groupe, conformément au 2° du I de l'article L. 342-1 d...
- Codes

- Code de l'éducation
... territoriales ou à leurs groupements la maîtrise d'ouvrage de constructions ou d'exten... démographiques, sociales ou linguistiques particulières. Aucun nouveau contrat ne peut êtr...
- Codes
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 février 2002 (cas Cour d'appel de Versailles, du 14 février 2002, 2001-5036)
...Cinq sociétés du Groupe LCI ont été placées en redressement judiciaire,...DEVELOPPEMENT, SA L.C.I. LINGUISTIQUE et SA L.C.I.COMMUNICATION le 13 janvier 2000. Maî...
- Arrêté du 28 septembre 2011 fixant la liste des organismes divers d'administration centrale ayant interdiction de contracter auprès d'un établissement de crédit un emprunt dont le terme est supérieur à douze mois ou d'émettre un titre de créance dont le terme excède cette durée
...GIP office public de la politique linguistique Euskara. GIP université numérique francophone dees sciences de la santé et du sport. Groupe d'étude sur les discriminations. Groupement d'int...
- Arrêté du 26 mars 2010 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère des affaires étrangères
... au CNRS (histoire des théories linguistiques). Mme Hélène Houssemaine-Florent, lexicographe a...�ne Rivoal Mateescu, du pôle traduction du Groupe AFNOR (en retraite). Mme Christelle Rodelet, respo...
- Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences et de professeur des universités arrêtées en 2001 par les groupes du Conseil national des universités
...Section 07 Sciences du langage: linguistique et phonétique générales Pour une période de qu...
- Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination
...(Guillemette), médecin coordonnatrice d'un groupe de construction automobile ; 29 ans de services.Mm...(Henriette), professeure émérite de linguistique, membre du Conseil supérieur de la langue frança...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2012
- Décret
- Décret n° 2011-35 du 7 janvier 2011 portant publication de l'accord de coopération culturelle, éducative, scientifique et technique entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Turkménistan, signé à Paris le 2 février 2010 (1)
... de personnels qualifiés (experts linguistiques, lecteurs, enseignants), l'organisation de stages ...Article 12. Les Parties créent un Groupe de travail de coopération culturelle, éducative,...

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