grigny 2

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204 documents pour grigny 2

- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...ZONE NORD . REGION PARIS. 2. ESSONNE . GRIGNY. INDUSTRIEL. ENERTHERM CHAUFFERIE ET ENERTHERM COG...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 23 janvier 2008, 05/25246)
...Madame Zeina X.. épouse Y.. .. 91350 GRIGNY. représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué...
- Arrêté du 15 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 modifié fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés pour la période 2008-2012
...065. 04288. COFELY ? Chaufferie Grigny 2. Grigny. 91. Chauffage urbain. 19 946. 99 730....

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 octobre 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 12 octobre 2004, 03-44.084 à3-44.131, 03-44.133 à3-44.232, 03-44.234 à3-44.259, 03-44.658 à3-44.713, 03-44.715 à3-44.743 et 03-44.890)
..., demeurant 2, rue Francis Perrat, 69520 Grigny,. 29 / de M. Nicolas Clément, dont la dernière a...
- Arrêté du 30 octobre 2007 fixant une seconde liste des communes et des établissements publics de coopération intercommunale retenus au titre de l'expérimentation du dispositif de déclaration préalable de mise en location et modifiant l'arrêté du 24 avril 2007
... le périmètre de l'ensemble immobilier Grigny 2. La commune de Wattrelos sur l'ensemble du terri...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 29 juillet 2002 (cas Conseil d'Etat, 3 / 8 SSR, du 29 juillet 2002, 240966, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-035-02-03-01 L'arrêté nommant M. P. en qualité de directeur de cabinet à compter du 1er octobre 2001 avait en réalité pour objet de le nommer directeur général des services à compter de cette même date, alors même que ce poste était occupé. Les moyens tirés, d'une part, de ce que la nomination de M. P. en qualité de directeur de cabinet présente le caractère d'une nomination pour ordre et, d'autre part, de ce que la décision de nommer celui-ci directeur général des services est entachée d'irrégularité, aux motifs que l'emploi de directeur général des services n'était pas vacant et qu'il n'était pas possible d'y nommer un administrateur territorial, le nombre d'habitants de la commune étant inférieur à 40 000, sont propres à créer, en l'état de l'instruction, un doute sérieux quant à ...

... la suspension d'un arrêté du maire de Grigny-sur-Orge en date du 28 septembre 2001 portant dét...
- Arrêté du 28 juin 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Rhône
... . Givors. Givors, Grigny. . Villefranche-sur-Saône. Villefranche-sur-Sa�...
- Arrêté du 4 octobre 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Rhône
... . Givors. Givors, Grigny. . Villefranche-sur-Saône. Villefranche-sur-Sa�...
- Décret no 2001-706 du 31 juillet 2001 complétant le décret no 96-1154 du 26 décembre 1996 modifié portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes
... de la zone franche urbaine de Grigny - Viry-Châtillon, ainsi rédigée :. « A N N E X...
- Journal Officiel num. 178, 3 août 2001
- Décret
- Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...NORD. REGION PARIS. 2. Essonne. GRIGNY. Industriel. Enertherm Chaufferie et Enertherm Cog...

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