grignan drome

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15 documents pour grignan drome

- Arrêté du 26 décembre 2007 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton
..., de Die et cantons de Dieulefit, de Grignan, de Marsanne, de Nyons, de Pierrelatte, de Rémuza...
- Arrêté du 8 janvier 2010 relatif aux contingents d'autorisations de plantation en vue de produire des vins à indication géographique protégée (vins de pays) pour la campagne 2009-2010
..., des coteaux des Baronnies, du comté de Grignan, des coteaux de Montélimar et des collines rhodan...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 25 janvier 1974 (cas Conseil d'Etat, 2 / 6 SSR, du 25 janvier 1974, 87367 ! 87415 87533 87563 87603 88192 91450, mentionné aux tables du recueil Lebon)
... PIERRE A.., DEMEURANT A CHAMARET PAR GRIGNAN DROME , ENREGISTRES AU GREFFE DUDIT TRIBUNAL LES ...

- Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « L'Etoile », « Côtes du Jura », « Macvin du Jura », « Côtes de Bergerac », « Côtes du Rhône », « Ventoux », « Pacherenc du Vic-Bilh » et « Coteaux du Tricastin »
...-les-Beaumont, Les Granges-Gontardes, Grignan, Laveyron, Loriol-sur-Drôme, Montjoux, Montoison,...
- Décret n° 2009-1284 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Marcillac », « Bellet » ou « Vin de Bellet », « Beaumes de Venise », « Vinsobres », « Côtes du Rhône Villages », « Vacqueyras » et « Gigondas »
..., Bouchet, Chamaret, Chantemerle-lès-Grignan, Châteauneuf-de-Bordette, Clansayes, Colonzelle, ...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...LA REPARA-AURIPLES . 26 . D 14 . D 9 . GRIGNAN . D 414 . GRIGNAN . 26 . D 414 . D 14 . GRIGNAN . ...26 . D 104N . Extrémité . LORIOL-SUR-DROME . Limite département 26 / 07 . LORIOL-SUR-DROME ....
- Code électoral
.... DEPARTEMENT : DROME . 1e circonscription . Cantons de : Bourg-lès-V..., Crest Nord, Crest Sud, Die, Dieulefit, Grignan, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat...
- Codes
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 octobre 2008 (cas Cour d'appel de Grenoble, 14 octobre 2008, 07/03526)
...APPELANTE: . L'URSSAF DE LA DROME prise en la personne de son représentant légal e... audit siège Gestion du Château de Grignan Le Château 26230 GRIGNAN . Représentée par Me Y...
- Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...ETOILE-SUR-RHONE. 26. D 14. D 9. GRIGNAN. D 414. GRIGNAN. 26. D 414. D 14. GRIGNAN. D 541. ...26. D 104. Extrémité. LORIOL-SUR-DROME. D 204. LORIOL-SUR-DROME. 26. D 104. N 7. LORIOL-S...
- Arrêté du 11 octobre 1993 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...DEPARTEMENT DE LA DROME . Inondations et coulées de boue du 9 au 10 septe...Arrondissement de Nyons . Canton de Grignan:. Communes de Colonzelle, Grignan, Le Pègue, Mont...

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