Gries

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33 documents pour Gries

- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-118 du 1er mars 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Gries (Bas-Rhin)
- Journal Officiel num. 78, 2 avril 1994
- Décision
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 janvier 1996 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 9 janvier 1996, 93-18.241)
...a fait donation à M. Jean-Alphonse Gries, son fils né d'un premier lit, de la moitié indi...
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-118 du 1er mars 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Gries (Bas-Rhin)
- Journal Officiel num. 78, 2 avril 1994
- Décision

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Versailles, 22 novembre 2007, 06/3323)
... 458 a 60 ca sis à Bischwiller (67) rue de Gries, le prix de vente étant fixé à 809. 979,79 euro...
- Arrêté du 28 octobre 2005 portant admission à la retraite (chambres régionales des comptes)
...Gries (Moïse), premier conseiller de chambre régionale...
- Arrêté du 28 octobre 2005 portant admission à la retraite (chambres régionales des comptes)
...Gries (Moïse), premier conseiller de chambre régionale...
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail sur les interactions médicamenteuses de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
...Mme Carlhant (Dominique). M. Gries (Jean-Luc). Mme Laine-Cessac (Pascale). Mme Lillo-...
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail sur les conditions de prescription et de délivrance des médicaments de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
...Mme Gard (Claudine). M. Gries (Jean-Luc). Mme Le Palec (Anne). Mme Naud (Carole)...
- Arrêté du 4 novembre 1999 portant nomination à la commission permanente de la modernisation des services publics auprès du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
... unitaire (FSU): Mmes Damais (Chantal), Gries (Louisette), MM. Robin (Daniel), Zappi (Laurent). ...
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
...M. Granger (Bernard). M. Gries (Jean-Luc). M. Grimprel (Emmanuel). M. Grouin (Jea...

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