gressy en france

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14 documents pour gressy en france

- Décret du 13 mai 2011 portant promotion et nomination
...-Aleth), vice-présidente d'ATD Quart Monde France ; 31 ans d'activités professionnelles, associativ... (Jean-Claude, Philippe, Jacques), maire de Gressy-en-France (Seine-et-Marne) ; 40 ans d'activités p...
- Journal Officiel num. 113, 15 mai 2011
- Décret
- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle prévu par l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...Région Ile-de-FranceZone d'emploi de Saint-Denis (76 communes). Arnouville...-lès-Gonesse ; Gonesse ; Goussainville ; Gressy ; Groslay ; Jagny-sous-Bois ; Lassy ; Louvres ; Lu...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 septembre 2007 (cas Cour d'appel de Paris, 6 septembre 2007, 06/01495)
... EUROSPOT devenue SA HOSPITALITY SERVICES FRANCE. 6 PAS TENAILLE. 75014 PARIS. représentée par Me... sur les contrats DOLCE CHAIN, Le MANOIR DE GRESSY, NOGA HILTON, REGUS, HQ GLOBAL WORK PLACE, . Consi...

- Arrêté du 8 février 2011 portant attribution de la qualité d'officier de police judiciaire à des militaires de la gendarmerie
...), Nigend : 234199 ; Cao Van (Magali, France), Nigend : 226819 ; Capellaro (Laurence, Henriette... ; Grelet (Julien, Paul), Nigend : 213888 ; Gressy (Lucas, René, Jean), Nigend : 232074 ; Gricourt (...
- Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 17 mars 1978 modifié relatif au classement des communes par zones géographiques
...-sur-Marne, Fublaines, Gesvres-le-Chapitre, Gressy, Gretz-Armainvilliers, Grisy-Suisnes, Héricy, Isl...-sur-Oise, Attainville, Baillet-en-France, Beaumont-sur-Oise, Bellay-en-Vexin (Le), Bellefon...
- Décret du 14 mai 2010 portant promotion et nomination
... l'académie des sciences de l'Institut de France. Chevalier du 8 mars 2002.M. Masson (Bernard, Jean...Chevalier du 8 mai 2003.Mme Michel, née Gressy (Yvette, Jeanne), chargée de soutien au ministèr...
- Journal Officiel num. 111, 15 mai 2010
- Décret
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
..., Saint-Ouen, Sevran, Stains, Tremblay-en-France, Vaujours, Villemomble, Villepinte, Villetaneuse. ...-sur-Marne, Fublaines, Gesvres-le-Chapitre, Gressy, Gretz-Armainvilliers, Grisy-Suisnes, Héricy, Isl...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Décret du 1er juin 1990 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction d'une ligne nouvelle de chemin de fer dite <> en région Ile-de-France et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Chennevières-lès-Louvres et Vémars dans le département du Val-d'Oise, de ...
...Claye-Souilly, Fresnes-sur-Marne, Gressy, Jablines, Jossigny, Le Mesnil-Amelot, Messy, Mous...
- Arrêté du 8 janvier 1999 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
... « Mission locale de la Plaine de France », conclue le 8 décembre 1998, dont un extrait f...-Souilly, Compans, Dammartin-en-Goële, Gressy, Juilly, Le Mesnil-Amelot, Longperrier, Marchemore...
- Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
..., Fontenailles, Gastins, Gironville, Gressy, Grisy-Suisnes, Guérard, Héricy, Jaignes, Jouy-l... Pierrefitte-sur-Seine, Stains, Tremblay-en-France, Vaujours, Villepinte. DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE....

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