Gresswiller

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 93-663 du 27 juillet 1993 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Gresswiller (Bas-Rhin)

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 1993
• Décision

• Arrêté du 6 décembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration

... 6e régiment de matériel (RMAT) de Gresswiller. 67. GRESSWILLER.  .  . R. 2011. 2012. IA/DIRISI...

• Journal Officiel num. 18, 21 janvier 2012
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 1er juillet 2011 portant avancement (ingénieurs divisionnaires d'études et de fabrications)

... du matériel, détachement de Gresswiller, centre ministériel de gestion de Metz. 61 Sanche...

• Journal Officiel num. 8, 10 janvier 2012
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 2 novembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense et des anciens combattants ouvrant droit à un congé de restructuration

... 6e régiment de matériel (RMAT) de Gresswiller. 67. GRESSWILLER.  .  . R. 2011. 2012. IA/DIRISI...

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Gambsheim, Gertwiller, Grendelbruch, Gresswiller, Griesheim-près-Molsheim, Haguenau, Hoerdt, Innen...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 24 décembre 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration

... 6e régiment de matériel (RMAT) de Gresswiller. 67. GRESSWILLER.  .  . R. 2011. 2012. IA/DIRISI...

• Journal Officiel num. 26, 1 février 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 23 décembre 1998 modifiant l'arrêté du 13 février 1997 modifié fixant la liste des unités faisant l'objet entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 1999 d'une dissolution, d'une délocalisation ou d'un désarmement

... de l'établissement du matériel de Gresswiller, Mertzwiller-Neubourg (67). « Groupement de l...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 1998
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 29 janvier 2009 portant titularisation (ingénieurs d'études et de fabrications)

... (Alban), 6e régiment du matériel, Gresswiller. A compter du 1er août 2008. Gerbet (Cédric), a...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 24 octobre 2001 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Emile), né le 8 juillet 1916 à Gresswiller (Bas-Rhin), décédé le 1er mars 1945 à ...

• Journal Officiel num. 286, 9 décembre 2001
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 2 juillet 2007 portant nomination au choix et titularisation au titre de l'année 2006 (ingénieurs d'études et de fabrications)

... du matériel, détachement de Gresswiller. Simplicien (Claude), centre d'essais aéronautiqu...

• Journal Officiel num. 169, 24 juillet 2007
• Ministère de la défense
• Arrêté