grenay isere

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16 documents pour grenay isere

- Décret n° 2011-910 du 27 juillet 2011 relatif à la consistance du réseau routier local soumis à la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
... 2010 ; ? du conseil général de l'Isère du 29 octobre 2010 ; ? du conseil général de Loi...MONTPELLIER. ISERE. D 1006 ex-N 6. GRENAY. Limite de département. D 1085. BOURGOIN-JALLIEU....
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 février 2002 (cas Cour d'appel de Grenoble, du 13 février 2002, 01/01237)
... Française Chemin du Triomphe 38540 GRENAY représenté par la SCP Hervé Jean POUGNAND, avou... de l'Enfance et de l'Adolescence de l'Isère, aux frais partagés des parties, et dit qu'il nou...
- Décret n° 2009-6 du 5 janvier 2009 modifiant le décret n° 72-27 du 10 janvier 1972 portant création de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau et le transformant en Etablissement public d'aménagement Nord-Isère
... de Bonnefamille, Chamagnieu, Frontanas, Grenay, Heyrieux, Panossas, Roche, Saint-Chef, Saint-Hila...

- CODE DES COMMUNES
... . . : Romans-sur-Isère. : Taillecourt. : . . .... . . : Carvin. : Grenay. : . . . : Cauchy-à-la-Tou...
- Codes
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 608A . PEYRINS . D 538 . ROMANS-SUR-ISERE . 26 . D 8 . Limite département 26 / 84 . ROCHEGU...D 1006 . Limite département 38 / 69 . GRENAY . Limite département 38 / 73 . LE PONT-DE-BEAUVOI...
- Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
...38 ? Isère. Biviers, Bresson, Chasse-sur-Rhône, Claix, Core...-lès-la-Bassée, Gonnehem, Gosnay, Grenay, Guînes, Haillicourt, Haisnes, Hames-Boucres, Har...
- Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...MOURS-SAINT-EUSEBE. N 2092. ROMANS-SUR-ISERE. 26. D 608A. D 538. MOURS-SAINT-EUSEBE. D 53. MOUR...38. D 1006. Extrémité. GRENAY. D 1516. LA TOUR-DU-PIN. 38. D 306. Extrémité. G...
- Arrêté du 12 juillet 2007 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... Emile), né le 16 janvier 1901 au Passage (Isère), décédé le 24 mars 1945 à Weimar-Buchenwald (...Canon (Roland), né le 23 mai 1923 à Grenay (Pas-de-Calais), décédé en Allemagne (sans autr...
- Journal Officiel num. 181, 7 août 2007
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 février 2002 (cas Cour d'appel de Grenoble, du 13 février 2002, 01/01237)
... Française Chemin du Triomphe 38540 GRENAY représenté par la SCP Hervé Jean POUGNAND, avou... de l'Enfance et de l'Adolescence de l'Isère, aux frais partagés des parties, et dit qu'il nou...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
..., Châteauneuf-du-Rhône, Châteauneuf-sur-Isère, Châtillon-Saint-Jean, Chatuzange-le-Goubet, Chav..., Four, Frontonas, Gillonnay, Granieu, Grenay, Izeaux, Jarcieu, L'Isle-d'Abeau, La Bâtie-Divisi...

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