graveleau

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 octobre 2008 (cas Cour d'appel de Versailles, 23 octobre 2008, 07/04885)

...S.A.S. GRAVELEAU ayant son siège Avenue de l'Europe 85130 LA VERRI...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 mars 2006 (cas Cour d'appel de Versailles, CT0111, du 16 mars 2006, 127)

... FRANCE ASSURANCES C/ SA TRANSPORTS GRAVELEAU .. Décision déférée à la cour: Jugement rendu...

• Arrêté du 7 mars 2008 relatif à la constitution du réseau des voies ferrées portuaires du Port autonome de Marseille

... du bassin de Fos sont : ? pour Graveleau-Tellines, au point kilométrique 19,223 de la lign...

• Journal Officiel num. 64, 15 mars 2008
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 27 septembre 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 27 septembre 2011, 10-24.649, Publi)

... a confié à la société Transports Graveleau, devenue la société Dachser France, des transpor...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 21 juillet 1986 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 21 juillet 1986, 83-16.114)

... Industriali (S.I.M.I.) et Transports Graveleau en réparation du dommage résultant de la perte d...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 11 octobre 1991 (cas Conseil d'Etat, 4 / 1 SSR, du 11 octobre 1991, 106483, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-05-03-01, 66-07-01-04 Il résulte clairement de la convention collective nationale des transports routiers que les ingénieurs et cadres visés par cette convention bénéficient du régime de retraite et de prévoyance institué par la convention collective nationale du 14 mars 1947. Si, par accord du 4 février 1983 approuvé le 21 mars suivant, ce régime a été aménagé pour permettre aux salariés bénéficiaires de l'ordonnance du 26 mars 1982 relative à l'abaissement de l'âge de la retraite des assurés du régime général, de faire liquider leur retraite complémentaire entre soixante et soixante-cinq ans sans application des coefficients d'abattement antérieurement en vigueur, ni ces stipulations, ni les dispositions de ladite ordonnance figurant aux articles L.351-1 et suivants et R.351-1 et s...

... par la société anonyme TRANSPORTS GRAVELEAU, dont le siège social est avenue de l'Europe à L...

• Décret du 30 juillet 2010 portant titularisation des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux

...Mme HERR, née GRAVELEAU (Nathalie), professeure agrégée, histoire-géogr...

• Journal Officiel num. 176, 1 août 2010
• Ministère de l'éducation nationale
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 novembre 2000 (cas Cour d'appel de Versailles, du 9 novembre 2000, 1997-9640)

...TRANSPORTS GRAVELEAU les 31 décembre 1992 et 31 mars 1993, trois trans...

• Arrêté du 17 mars 2009 portant nomination au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance

... (Michèle) ; suppléante : Mme Hattais-Graveleau (Claudine) ; M. Coudroy (Yves) ; suppléant : M. P...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2009
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Arrêté du 31 décembre 2007 portant nomination des élèves directeurs et élèves directrices de classe normale à l'Ecole des hautes études en santé publique

...GONNARD Laurence. GRANERO Agnès. GRAVELEAU Sarah. GROS née CHARLET Barbara. GUIBERT Grégory...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté