grands travaux a brazzaville

• Instruction générale relative à l'état civil du 11 mai 1999 (Annexe)

... est le fruit de ces réflexions et de ces travaux. A jour des dernières réformes liées à l'état... informatisées, la circulaire fixe les grands principes à respecter. Sur le fond comme sur la f...du 8 décembre 1937). Congo (Brazzaville) Convention de coopération du 1er janvier 1974 en...

• JORF, 11 mai 1999
• Ministère de la justice
• Instruction

• Circulaire du 5 avril 2005 portant sur les moyens à mettre en oeuvre dans les marchés publics de bois et produits dérivés pour promouvoir la gestion durable des forêts

... le chef de l'Etat l'a rappelé à Brazzaville le 5 février 2005, la France travaille avec ses p... de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, en cours de transp... a demandé que l'Etat utilise dans ses grands travaux immobiliers, dès cette année, des bois c...

• Journal Officiel num. 82, 8 avril 2005
• Premier ministre
• Circulaire