grands projets urbains

• Code de l'éducation

... priorité nationale, en liaison avec les grands organismes nationaux de recherche. Il contribue à... des collectivités concernées par les projets situés sur leur territoire, l'implantation et les...'intérieur des périmètres de transports urbains existant au 1er septembre 1984, cette responsabili...

• Codes

• Arrêté du 17 octobre 1997 portant nomination au conseil d'administration de la Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil

... (Jacques), chef du département des grands projets urbains à la délégation interminist...

• Journal Officiel num. 251, 28 octobre 1997
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 30 juin 1999 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval

...(Jacques), chef de la Mission nationale des grands projets urbains à la délégation interministéri...

• Journal Officiel num. 153, 4 juillet 1999
• Arrêté

• Arrêté du 21 février 2000 portant nomination au conseil d'administration de la Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil

...(Jacques), chef de la mission nationale des grands projets urbains à la délégation interministéri...

• Journal Officiel num. 48, 26 février 2000
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

... la région d'Ile-de-France (IAURIF)Grands projets urbains en EuropeConduire le changement da...

• Journal Officiel num. 205, 5 septembre 2007
• Avis

• Arrêté du 17 octobre 1997 portant nomination au conseil d'administration de la Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil

... (Jacques), chef du département des grands projets urbains à la délégation interministéri...

• Journal Officiel num. 251, 28 octobre 1997
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 7 octobre 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval

... (Jacques), chef du département des grands projets urbains à la délégation interminist...

• Journal Officiel num. 242, 17 octobre 1997
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 5 mai 1995 portant organisation des sous-directions de la direction de l'habitat et de la construction en bureaux

... l'action locale et la qualité des projets; - de la définition des orientations et du s... de la ville (contrats de ville, grands projets urbains), opérations programmées d'amél...

• Journal Officiel num. 115, 17 mai 1995
• Ministere du logement
• Arrêté

• Arrêté du 7 octobre 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval

... (Jacques), chef du département des grands projets urbains à la délégation interministéri...

• Journal Officiel num. 242, 17 octobre 1997
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

... infrastructures de transport et des grands équipements, ainsi qu'en matière de préservatio.... Les projets de directives sont élaborés en association avec ... et équilibrée des espaces naturels, urbains, périurbains et ruraux, la maîtrise des besoins ...

• Codes