gouville sur eure

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Vert-en-Drouais ; Villemeux-sur-Eure ; Villiers-le-Morhier. Région Champagne-ArdenneZo... ; Gauville-la-Campagne ; Glisolles ; Gouville ; Grandvilliers ; Graveron-Sémerville ; Gravigny ...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »

..., Gourbesville, Gourfaleur, Gouvets, Gouville-sur-Mer, Graignes, Le Grand-Celland, Granville, Gr... Département de l'Eure : Ambenay, Appeville-Annebault, Asnières, Authou,...

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... La Couture-Boussey; La Croisille; Croisy-sur-Eure; Crosville-la-Vieille; Croth; Damville; Dardez; Dr...; Gauville-la-Campagne; Glisolles; Gouville; Grandvilliers; Graveron-Sémerville; Gravigny; Gr...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR. Mouvements de terrain différentiels cons...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... Couture-Boussey ; La Croisille ; Croisy-sur-Eure ; Crosville-la-Vieille ; Croth ; Damville ; Dardez... ; Gauville-la-Campagne ; Glisolles ; Gouville ; Grandvilliers ; Graveron-Sémerville ; Gravigny ...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret n° 2010-128 du 8 février 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pont-l'Evêque »

... de 1 365 communes de Basse-Normandie et de l'Eure listées en annexe I. 4. Eléments prouvant que le..., Gourbesville, Gourfaleur, Gouvets, Gouville-sur-Mer, Graignes-Mesnil-Angot, (Le) Grand-Celland...

• Journal Officiel num. 35, 11 février 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 11 novembre 2010 portant promotion et nomination

... de la fonction publique territoriale d'Eure-et-Loir ; 35 ans de services civils.Mme Eburdy, n�... professionnelles.Mme Le Monnier de Gouville (Françoise, Marie, Claude), épouse Jolly, direct...

• Journal Officiel num. 264, 14 novembre 2010
• Décret

• Arrêté du 3 avril 2000 établissant le plan national de desserte gazière

...Espeluche. Genissieux. Département de l'Eure Bernouville. Bézu-Saint-Eloi. Bueil. Cierrey. Con...Bricqueville-sur-Mer. Créances. Gouville-sur-Mer. Hébecrévon. Heugueville-sur-Sienne. Pir...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... de CAMPAGNE-D'ARMAGNAC (32); Michel de GOUVILLE, maire de COMMES (14); Serge CLERET, maire d'EVAUX...); Paul VARIGAULT, maire de SAINT-ANDRE-DE-L'EURE (27); Andrée OGER, maire de CROTH (27); Michel LE...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

..., conseiller général de SAINT-ANDRE-DE-L'EURE (27) ; Serge VAN DER HOEVEN, maire de VIEUX-CONDE ... ROSAN, maire de WOIREL (80) ; Michel DE GOUVILLE, maire de COMMES (14) ; Yves GENTIL, maire d'ANNOI...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste