gouvernance urbaine

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108 documents pour gouvernance urbaine

- Arrêté du 31 mai 2011 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence
...CODEfonction. AFGHANISTAN. AT. 2. AT Gouvernance (Parlement, Cour suprême, faculté de droit et de... du territoire et à la gestion urbaine, chef de projet. 14. 463. BÉNIN. TE1E. 4201. Cons...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 24 mai 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 24 mai 2011, 10-24.869, Publi)
... des accords sur les modalités de gouvernance paritaire qu'elle a régularisés en 1994 et en 19..., et en particulier sur la communauté urbaine de Lille et a à son service environ 1300 salarié...
- Arrêté du 9 septembre 2011 portant classement des postes d'experts techniques internationaux par groupes et indemnités de résidence à l'étranger
...AFGHANISTAN. AT. 2. AT gouvernance (Parlement, Cour suprême, faculté de droit et de... du territoire et à la gestion urbaine, chef de projet. 10. 463. BHOUTAN. RST1. 2. Expert...

- Arrêté du 29 juin 2011 portant approbation des modifications du règlement général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
... des habitants ; ? les conditions de gouvernance du projet. 1.2. La cohérence avec la politique de...
- Journal Officiel num. 158, 9 juillet 2011
- Ministère de la ville
- Arrêté
- Arrêté du 15 juillet 2010 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence
...CODEfonction. AFGHANISTAN. AT. 2. AT gouvernance (parlement, Cour suprême, faculté de droit et de... du territoire et à la gestion urbaine, chef de projet. 14. 463. BÉNIN. TE1E. 4201. Cons...
- Arrêté du 25 novembre 2010 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence
...CODEfonction. AFGHANISTAN. AT. 2. AT Gouvernance (parlement, cour suprême, faculté de droit et de... du territoire et à la gestion urbaine, chef de projet. 14. 463. BÉNIN. TE1E. 4201. Cons...
- Arrêté du 28 mai 2010 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence
...CODEfonction. AFGHANISTAN. AT. 2. AT Gouvernance (Parlement, cour suprême, faculté de droit et de... du territoire et à la gestion urbaine, chef de projet. 14. 463. BENIN. TE1E. 4201. Conse...
- Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination
...'un groupe de recherche, sécurité et gouvernance ; 39 ans de services.Mme Mollier, née Claverie (P...), vice-président d'une communauté urbaine, vice-président d'un groupement de transport ; 40...
- Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
- Décret
- Arrêté du 12 mai 2009 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence
...CODEfonction. AFGHANISTAN. AT. 2. AT Gouvernance (parlement, Cour suprême, faculté de droit et de... du territoire et à la gestion urbaine, chef de projet. 14. 463. BÉNIN. TE1E. 12. CT gou...
- LOI n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (1)
... 5 : DISPOSITIONS RELATIVES A LA GOUVERNANCE DES ENTREPRISES. ARTICLE 55. I. ? Le code de comm... ainsi rédigé : « 1° bis La qualité urbaine, architecturale et paysagère des entrées de vill...
- Journal Officiel num. 115, 18 mai 2011
- Loi

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