goutte

• Arrêté du 8 juin 2011 relatif à la mise à disposition du public pour un usage de rediffusion de la base de données électronique de l'Institut national de la statistique et des études économiques dénommée SIRENE

... paiement, les données à l'unité (au goutte-à-goutte), le déchargement de tout ou partie de ...

• Journal Officiel num. 139, 17 juin 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 7 juin 2011 relatif aux modalités d'octroi de l'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2010-2011

... place d'un dispositif d'irrigation fixe (goutte-à-goutte, micro-irrigation fixe), un montant d'ai...

• Journal Officiel num. 138, 16 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Figue de Solliès '.

...Les figues sont en forme de goutte d'eau écrasée, de couleur violette à noire nerv...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 18 décembre 2008 relatif aux modalités de contrôle des pulvérisateurs à rampe et pour arbres et arbustes pris en application de l'article D. 256-28 du code rural

... un écoulement discontinu d'au maximum une goutte toutes les cinq secondes. 2.3.1.2. Au niveau de l...

• Journal Officiel num. 300, 26 décembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 23 janvier 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

...Laitue : Batavia goutte de sang, Chicon du père Verdi, Chicon panaché, C...

• Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2012
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 11 février 2011 autorisant la société Charvet à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

... de Villars, 7, rue de L'Artisanat, ZA La Goutte, 42390 Villars, est autorisée à exercer l'activi...

• Journal Officiel num. 52, 3 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Arrêté

• Décision n° 2011-447 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Radio Vosges Bellevue à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Bellevue

...Adresse du site : lieudit La Goutte, réservoir d'eau, rue du Dessus-de-l'Orme, Saint-...

• Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
• Décision

• Décision du 7 juillet 2011 interdisant en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées

... la thyroïde ; soulage les crises de goutte, l'arthrite et autres douleurs articulaires ; ré�...

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Décision

• Décision du 22 mars 2011 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées

... pour diminuer la douleur des crises de goutte » ; ? Objets en quartz fumé : « utile lors de c...

• Journal Officiel num. 125, 29 mai 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Décision