gourdon 46

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125 documents pour gourdon 46

- Décision n° 2008-753 du 8 juillet 2008 autorisant l'association Chrétiens Média 46 à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Présence Lot
...Secteur d'implantation : Gourdon. Fréquence : 104,8 MHz. Adresse du site : lieudit...
- Journal Officiel num. 206, 4 septembre 2008
- Décision
- Décision n° 2009-981 du 8 décembre 2009 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL RFM Réseau Sud pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RFM Quercy-Rouergue
... du site : lieudit Le Mont Saint-Cyr, Cahors (46). Altitude du site (NGF) : 264 mètres. Hauteur d'...Secteur d'implantation : Gourdon. Fréquence : 102,5 MHz. Diffuseur : TDF. Adresse ...
- Journal Officiel num. 71, 25 mars 2010
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 décembre 2007 (cas Cour d'appel d'Agen, Chambre civile 1, 11 décembre 2007, 05/00799)
.... né le 18 Mars 1949 à GOURDON (46) . de nationalité française . Madame Josette...

- Décision n° 2009-967 du 8 décembre 2009 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Multicom pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Antenne d'Oc
... du site : lieudit Hauts de Rigal, Gindou (46). Altitude du site (NGF) : 310 mètres. Hauteur d'...Secteur d'implantation : Gourdon. Fréquence : 105,3 MHz. Adresse du site : lieudit...
- Journal Officiel num. 70, 24 mars 2010
- Décision
- Décision n° 2010-407 du 11 mai 2010 modifiant la décision n° 2003-301 du 10 juin 2003 attribuant à la société Arte France une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision à caractère national dénommé Arte
...Agglomération. 30. 4. PEIPIN. Sud-Ouest. 46. 4. SAINT-MAIME. Agglomération. 30. 4. SIMIANE-LA...Centre. 64. 46. FIGEAC. Sud. 64. 46. GOURDON. Agglomération. 54. 46. GRAMAT. Agglomération. 4...
- Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
- Décision
- Décision n° 2005-1052 du 20 décembre 2005 portant attribution de fréquences à la chaîne culturelle européenne
... de son programme dans les zones de Gourdon 1 (46), Hyères 2, Lalevade-d'Ardèche, Toulon 2. ...
- Journal Officiel num. 5, 6 janvier 2006
- Décision
- Décret n° 2009-1732 du 30 décembre 2009 fixant les modalités du transfert des missions et des ressources du Centre national de la fonction publique territoriale à certains centres de gestion en application de l'article 22-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale
...39 814. 0,013. NORD. 1 432 047. 0,466. PUY-DE-DOME. 393 731. 0,128. REUNION. 345 549. ...Secrétaire de mairie. CCAS de Gourdon (46). BOUYSSOU Marie-Claude. Attachés territoriau...
- Décision n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision dénommé France Ô
...52. 4. MANOSQUE. Agglomération. 46. 4. ORAISON. Agglomération. 56. 4. PEIPIN. Sud-Ou...Centre. 23. 46. FIGEAC. Sud. 23. 46. GOURDON. Agglomération. 28. 46. GRAMAT. Agglomération. 3...
- Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
- Décision
- Décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
...15. AURILLAC. Agglomération. 20/09/2010. 46. AURILLAC. Labastide-du-Haut-Mont. 16/11/2010. 71....GORCY. Agglomération. 18/12/2009. 46. GOURDON. Agglomération. (1). 46. GRAMAT. Agglomération. ...
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision
- Décision n° 2008-966 du 18 novembre 2008 relative à l'arrêt de la diffusion analogique dans les zones desservies par certains émetteurs secondaires
...21. Flée - Chemin du moulin de la Motte. 46. Gourdon (07) - Les Faysses. 57. Gras - Rimour...
- Journal Officiel num. 290, 13 décembre 2008
- Décision

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