Gorze

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50 documents pour Gorze

- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 vallons de Gorze et grotte de Robert Fey (zone spéciale de conservation)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-182 du 21 mai 1997 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision sur le territoire de la commune de Gorze (Moselle)
- Journal Officiel num. 133, 10 juin 1997
- Décision
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 15 juin 1993 (cas A.N., Hauts-de-Seine (12ème circ.))
N., Hauts-de-Seine (12ème circ.)

...Jurgen Dung demeurant à Gorze (Moselle), enregistrée au secrétariat général ...

- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 pelouses et vallons forestiers du Rupt de Mad (zone spéciale de conservation)
..., Rembercourt-sur-Mad, Saint-Julien-lès-Gorze, Thiaucourt-Regniéville, Vandelainville, Villecey...
- Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sociaux et médico-sociaux
...�partemental pour personnes handicapées, à Gorze (Moselle);. Institut médico-éducatif départemen...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 30 septembre 2002 (cas Conseil d'Etat, 8 / 3 SSR, du 30 septembre 2002, 216912, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-10-02 Il résulte de la combinaison des dispositions des articles L. 351-1, L. 351-3 et L. 351-12 du code du travail que les agents non fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics administratifs, les agents titulaires de collectivités territoriales et les agents statutaires des autres établissements publics administratifs ont droit aux allocations d'assurance chômage dès lors qu'aptes au travail, ils peuvent être regardés comme ayant été involontairement privés d'emploi et à la recherche d'un emploi. Un agent des services hospitaliers titulaire qui a sollicité sa réintégration, qui était de droit, à l'issue d'une période de mise en disponibilité pour convenances personnelles, et qui a vu sa demande rejetée en raison de l'absence de poste vacant, doit être regardé comme a...

... le directeur de la maison de retraite de Gorze sur sa demande de paiement d'indemnités de chôma...
- Arrêté du 14 avril 2008 portant inscription à un tableau d'avancement complémentaire (personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1° et 7°] de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière)
... de l' établissement public de santé, à Gorze (Moselle). 8 M. Lanchais (Rudy), directeur adjoint...
- Décret du 31 janvier 2003 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Lorraine (région Lorraine)
...-en-Haye, Royaumeix, Saint-Julien-lès-Gorze, Saizerais, Sanzey, Seicheprey, Sponville, Thiauco...
- Décret du 31 janvier 2003 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Lorraine (région Lorraine)
...-en-Haye, Royaumeix, Saint-Julien-lès-Gorze, Saizerais, Sanzey, Seicheprey, Sponville, Thiauco...
- Avis de vacance d'emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix
..., est vacant à la Maison de retraite de Gorze (Moselle). Peuvent faire acte de candidature, les ...

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