Gorrevod

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15 documents pour Gorrevod

- Arrêté du 6 novembre 2009 autorisant la construction et l'exploitation par la société GRTgaz de la canalisation de transport de gaz « Génelard?Etrez » dite « Artère du Mâconnais » (Saône-et-Loire et Ain)
... (Saône-et-Loire), Boz, Reyssouze, Gorrevod, Chevroux, Boissey, Saint-Etienne-sur-Reyssouze, B...
- Arrêté du 27 mars 2009 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
...M. GUILLERMIN (Henri), maire de Gorrevod (01), suppléant. Représentants des communes de 2...
- Décret n° 2009-1601 du 18 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Volaille de Bresse » ou « Poulet de Bresse », « Poularde de Bresse », « Chapon de Bresse »
..., Etrez, Feillens, Foissiat, Garnerans, Gorrevod, Grièges, Illiat, Jayat, Laiz, Lent, Lescheroux, ...

- Décret n° 2008-1068 du 17 octobre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Dinde de Bresse »
..., Etrez, Feillens, Foissiat, Garnerans, Gorrevod, Grièges, Illiat, Jayat, Laiz, Lent, Lescheroux, ...
- Arrêté du 8 février 2002 relatif à l'autorisation de pratiquer les opérations de mise en place de la semence bovine dans les départements de la Côte-d'Or, de Saône-et-Loire, de la Haute-Marne, de l'Ain et de la Nièvre
... département de l'Ain, les communes de Gorrevod, Chevroux, Saint-Etienne-sur-Reyssouze, Boissey, R...
- Décret du 14 décembre 1992 autorisant pour une période de cinq années la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Rhône-Alpes-Nord à exercer le droit de préemption et à bénéficier de l'offre amiable avant adjudication volontaire instituée par l'article 7 de la loi no 62-933 du 8 août 1962 complémentaire à la loi d'orientation agricole
...Vésines, Asnières, Ozan, Reyssouze, Gorrevod, Replonges, Grièges,. Pont-de-Veyle, Crottet, Sai...
- Décret du 17 août 1993 autorisant pour une période de cinq années la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Rhône-Alpes à exercer le droit de préemption et à bénéficier de l'offre amiable avant adjudication volontaire
...Reyssouze, Gorrevod, Replonges, Grièges, Pont-de-Veyle, Crottet,. Sai...
- Décret du 14 décembre 1992 autorisant pour une période de cinq années la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Rhône-Alpes-Nord à exercer le droit de préemption et à bénéficier de l'offre amiable avant adjudication volontaire instituée par l'article 7 de la loi no 62-933 du 8 août 1962 complémentaire à la loi d'orientation agricole
... Vésines, Asnières, Ozan, Reyssouze, Gorrevod, Replonges, Grièges, Pont-de-Veyle, Crottet, ...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...AIN. 01175. GORREVOD. FLEUVE ET VALLEE DE LA SAONE ET SEILLE. AIN. 0117...
- Arrêté du 29 novembre 1993 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Canton de Pont-de-Vaux:. Communes de Gorrevod, Ozan, Saint-Bénigne. Canton de Montluel:. Commun...

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