gommerville 76

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10 documents pour gommerville 76

- Arrêté du 23 février 2011 portant proposition tarifaire des tarifs non péréqués d'utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel concédés à Réseau GDS et à GrDF
... ; ? Plouha (22) ; ? Saint-Jean-de-la-Neuville (76) ; ? Bosc-Roger-sur-Buchy (76) ; ? Etainhus (76) ;; ? Gommerville (76),sont approuvés. Ils sont annexés au présen...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...YVERNAUMONT . D 951 . YVERNAUMONT . 8 . D 764 . D 864 . FLIZE . N 1043 . SEDAN . 8 . D 8051a . D...Limite département 28 / 91 . GOMMERVILLE . Limite département 28 / 91 . GOMMERVILLE . 28 ....
- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle prévu par l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Fultot ; Gainneville ; Goderville ; Gommerville ; Gonfreville-Caillot ; Gonfreville-l'Orcher ; Gon... Ile-de-FranceZone d'emploi de Saint-Denis (76 communes). Arnouville-lès-Gonesse ; Asnières-su...

- Liste des immeubles inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques de 1925 à 1970
... du presbytère: façade et toiture (CAD 75, 76): inscription par arrêté du 11 avril 1950. Halle...Gommerville. - Château de Filières: château (sauf parties c...
- Journal Officiel num. 158, 10 juillet 1998
- Liste
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
...Bernard POTEL, maire de SAINT-HONORE (76); Jean LE NEVEU, maire de SAINT-VICTOR-L'ABBAYE (7... (11); Denis NOUVELLON, maire de GOMMERVILLE (28); Maxence FERNEZ, maire de LONGUEIL-ANNEL (60)...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...76 - Seine-Maritime. Amfreville-la-Mi-Voie, Belbeuf,...-en-Beauce, Gas, Germainville, Gilles, Gommerville, Gouillons, Goussainville, Guainville, Hanches, Ha...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... (28165) ; Germignonville (28179) ; Gommerville (28183) ; Gouillons (28184) ; Guillonville (28190)...76 - Seine-Maritime. Argueil (76025) ; Avesnes-en-Va...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...-en-Beauce, Gas, Germainville, Gilles, Gommerville, Gouillons, Goussainville, Guainville, Hanches, Ha...76 - Seine-Maritime. Amfreville-la-Mi-Voie, Belbeuf, ...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...-en-Beauce, Gas, Germainville, Gilles, Gommerville, Gouillons, Goussainville, Guainville, Hanches, Ha...76 - Seine-Maritime. Amfreville-la-Mi-Voie, Belbeuf,...
- Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2009
...O 76) : classement par arrêté du 31 mars 2009. Ardèc...Gommerville. ? Château d'Arnouville : le château et ses déc...