golfe de gascogne

• Arrêté du 9 septembre 2011 portant répartition du quota d'anchois (Engraulis encrasicolus) alloué à la France dans le golfe de Gascogne pour la campagne de pêche 2011-2012

• Journal Officiel num. 217, 18 septembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté portant création d'un permis de pêche spécial pour certaines activités de pêche dans les zones de reconstitution ou de gestion des stocks halieutiques.

... l'exploitation durable du stock de sole du golfe de Gascogne;. Vu le décret-loi du 9 janvier 1852 ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 10 février 2010 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative aux conditions d'exercice de la pêche à la langoustine (Nephrops norvegicus) dans les eaux du golfe de Gascogne (divisions CIEM VIII a, b, d et e)

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 27 novembre 2009 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative aux conditions d'exercice de la pêche à la langoustine (Nephrops norvegicus) dans les eaux du golfe de Gascogne (divisions CIEM VIII a, b, d et e)

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 19 septembre 2006 portant création d'une zone dangereuse dans le golfe de Gascogne

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2006
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 28 novembre 2007 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative aux conditions d'exercice de la pêche à la langoustine (Nephrops norvegicus) dans les eaux du golfe de Gascogne (divisions CIEM VIII a, b, d et e)

• Journal Officiel num. 283, 6 décembre 2007
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret n° 2011-492 du 5 mai 2011 relatif au plan d'action pour le milieu marin

... ? ; « 2° Les mers celtiques ; « 3° Le golfe de Gascogne et des côtes ibériques, ci-après d�...

• Journal Officiel num. 105, 6 mai 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Arrêté du 27 janvier 2009 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative aux conditions d'exercice de la pêche de la langoustine (Nephrops norvegicus) dans les eaux du golfe de Gascogne (division CIEM VIII a, b, d et e)

• Journal Officiel num. 55, 6 mars 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 16 juin 2011 précisant les conditions de certains débarquements et transbordements de cabillaud (Gadus morhua), de sole (Solea solea), de merlu (Merluccius merluccius), de hareng (Clupea harengus), de chinchard (Trachurus spp.), de maquereau (Scomber scombrus) ou d'espèces d'eau profonde

... l'exploitation durable du stock de sole du golfe de Gascogne ; Vu le règlement (CE) n° 509/2007 d...

• Journal Officiel num. 152, 2 juillet 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 19 septembre 2006 portant création d'une zone dangereuse dans le golfe de Gascogne

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2006
• Ministère de la défense
• Arrêté