glisy amiens

• Arrêté du 16 septembre 2003 portant concession de l'aérodrome d'Amiens-Glisy à la chambre de commerce et d'industrie d'Amiens

• Journal Officiel num. 236, 11 octobre 2003
• Ministère de la santé et de la protection sociale
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 octobre 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 12 octobre 2005, 04-43.355)

..., demeurant 21, rue de Boves, 80000 Amiens,. 24 / de M. Christian Beaujois, demeurant 198, ru... 7, rue des Fontaines bleues, 80440 Glisy,. 76 / de M. Thierry Branly, demeurant 36 bis, rue...

• Décret du 27 décembre 1993 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section Amiens-Saint-Quentin de l'autoroute A 29, portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes d'Amiens, Blangy-Tronville, Boves, Cagny, Dury, Gentelles, Glisy, Saint-Fuscien, Villers-Bretonneux, Guillaucourt, ...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 1993
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Décret relatif au transfert à certaines collectivités territoriales ou à leurs groupements des services ou parties de services du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables qui participent à l'exercice des compétences en matière d'aérodromes transférés en application de l'article 28 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004.

.... AMIENS-GLISY. Communauté d'agglomération Amiens Métrop...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 29 mars 2011 désignant les prestataires de service d'information de vol et d'alerte sur les aérodromes

...Amiens-Glisy. LFAY. Amiens métropole. Angers-Marcé. LFJ...

• Journal Officiel num. 81, 6 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 mars 2005 (cas Cour d'appel de Lyon, du 24 mars 2005)

... de commerce d'hypermarché exploité à Glisy-Amiens; en rémunération de cet apport, dont les ...

• Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 marais de la moyenne Somme entre Amiens et Corbie (zone spéciale de conservation)

..., Blangy-Tronville, Camon, Corbie, Daours, Glisy, Lamotte-Brebière, Longueau, Rivery, Vecquemont. ...

• Journal Officiel num. 16, 20 janvier 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

.... 80-Somme . Allonville, Amiens, Bertangles, Blangy-Tronville, Bovelles, Boves, Ca...-lès-Amiens, Dury, Estrées-sur-Noye, Glisy, Grattepanche, Guignemicourt, Hébécourt, Longuea...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Décision n° 2002-672 du 15 octobre 2002 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire des communes constitutives de la communauté d'agglomération dénommée « Amiens métropole » : Allonville, Amiens, Bertangles, Blangy-Tronville, Boves, Cagny, Camon, Dreuil-lès-...

..., Cagny, Camon, Dreuil-lès-Amiens, Dury, Glisy, Longueau, Pont-de-Metz, Poulainville, Rivery, Sai...

• Journal Officiel num. 267, 16 novembre 2002
• Décision

• Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

.... RÉGION PICARDIE Zone d'emploi d'Amiens (387 communes) . Acheux-en-Amiénois ; Agenville ;... ; Gauville ; Gentelles ; Gézaincourt ; Glisy ; Gorges ; Grandcourt ; Grattepanche ; Grivesnes ;...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté