Glisy

• Arrêté du 30 juillet 2003 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire des communes de Boves, Salouël, Glisy, Pont-de-Metz, Saleux, Saint-Fuscien et Saveuse (Somme)

• Journal Officiel num. 188, 15 août 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 30 juillet 2003 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire des communes de Boves, Salouël, Glisy, Pont-de-Metz, Saleux, Saint-Fuscien et Saveuse (Somme)

• Journal Officiel num. 188, 15 août 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 16 septembre 2003 portant concession de l'aérodrome d'Amiens-Glisy à la chambre de commerce et d'industrie d'Amiens

• Journal Officiel num. 236, 11 octobre 2003
• Ministère de la santé et de la protection sociale
• Arrêté

• Décret relatif au transfert à certaines collectivités territoriales ou à leurs groupements des services ou parties de services du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables qui participent à l'exercice des compétences en matière d'aérodromes transférés en application de l'article 28 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004.

.... AMIENS-GLISY. Communauté d'agglomération Amiens Métropole. ....

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 27 décembre 1993 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section Amiens-Saint-Quentin de l'autoroute A 29, portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes d'Amiens, Blangy-Tronville, Boves, Cagny, Dury, Gentelles, Glisy, Saint-Fuscien, Villers-Bretonneux, Guillaucourt, ...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 1993
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Arrêté du 29 mars 2011 désignant les prestataires de service d'information de vol et d'alerte sur les aérodromes

...Amiens-Glisy. LFAY. Amiens métropole. Angers-Marcé. LFJR. Soc...

• Journal Officiel num. 81, 6 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Gauville ; Gentelles ; Gézaincourt ; Glisy ; Gorges ; Grandcourt ; Grattepanche ; Grivesnes ;...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret n° 2011-910 du 27 juillet 2011 relatif à la consistance du réseau routier local soumis à la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises

...NUEIL-LES-AUBIERS. SOMME. D 1029 ex-N 29. GLISY. A 29. Limite de département. VRAIGNES-EN-VERMAND...

• Journal Officiel num. 175, 30 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement transports
• Décret

• Décision n° 2009-749 du 3 février 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SARL SODERANE pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur les autoroutes A 2, A 4, A 16, A 26 et A 29 intitulé 107,7 FM

...MONT DE LA CALLE. 191. 18. 200. A29. 80. GLISY. 107,7. 107,7 FM. PEAGE. 64. 18. 200. A29. 80. GUI...

• Journal Officiel num. 280, 3 décembre 2009
• Décision

• Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 marais de la moyenne Somme entre Amiens et Corbie (zone spéciale de conservation)

..., Blangy-Tronville, Camon, Corbie, Daours, Glisy, Lamotte-Brebière, Longueau, Rivery, Vecquemont. ...

• Journal Officiel num. 16, 20 janvier 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté