Glay

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Comté '

...-Roide, Blamont, Dannemarie, Ecurcey, Glay, Pierrefontaine-lès-Blamont, Roches-lès-Blamont ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 10 janvier 2008, 06/8156)

...APPELANTE. La SOCIETE LASCOM, SA Route de Glay. ayant son siège: 4 Parc Burospace - Route de Gl...

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Comté'

...-Roide, Blamont, Dannemarie, Ecurcey, Glay, Pierrefontaine-lès-Blamont, Roches-lès-Blamont ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 2000 par les sections du Conseil national des universités

...Girault (Jean-Marc). Glao (Dezai). Glay (David). Godey (Sylvie). Gosset (Laurent). Gouaux ...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2000
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Liste

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 7 mai 2003 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 7 mai 2003, 01-01.583)

...202 / M. Eugène Glay,. 203 / Mme Lucienne Moreel, épouse Glay, demeura...

• Arrêté du 18 avril 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Colombier-Fontaine, Glay (1) et Seloncourt (1). Inondations et coulées de ...

• Journal Officiel num. 96, 23 avril 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 9 mars 1984 (cas Conseil d'Etat, 5 / 3 SSR, du 9 mars 1984, 15784 15786, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-01-06-01-02, 03-02[1], 03-02[3] Un arrêté pris pour l'application du décret du 28 avril 1976 sur la délimitation des zones agricoles défavorisées, attaqué en tant qu'il n'a pas inclus des communes ou parties de communes dans les territoires classés en zone de montagne n'a pas un caractère règlementaire [sol. impl.]. -02[2], 15-02 Le décret n° 76-395 du 28 avril 1976 sur la délimitation des zones agricoles défavorisées, intervenu pour l'application des directives n° 75-268 et n° 75-271 du 28 avril 1975 et n° 76-401 du 6 avril 1976 édictées par le conseil des communautés européennes, a entendu définir son champ d'application par référence à la liste annexée auxdites directives. Dans ces conditions, les zones agricoles défavorisées dont il définit les modalités de délimitation ne pe...

... COMMUNES D'ABBERVILLERS ET DE DANNEMARIE-LES-GLAY ET LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE NESLIERES ; -...

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Froidevaux ; Gémonval ; Geney ; Georfans ; Glay ; Glère ; Gondenans-les-Moulins ; Gondenans-Montb...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 7 avril 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Georges, Louis), né le 8 août 1922 à Glay (Doubs), décédé le 16 février 1945 à Mauthaus...

• Journal Officiel num. 140, 19 juin 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Froidevaux ; Gémonval ; Geney ; Georfans ; Glay ; Glère ; Gondenans-les-Moulins ; Gondenans-Montb...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté