Glatens

• Arrêté du 8 juillet 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Glatens. Mouvements de terrain différentiels consécutifs...

• Journal Officiel num. 171, 26 juillet 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 27 mai 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Glatens. DÉPARTEMENT DE LA VENDÉEMouvements de terrain d...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 8 juillet 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Commune de Glatens. Mouvements de terrain différentiels consécutifs...

• Journal Officiel num. 171, 26 juillet 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 31 mars 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... de Auvillar, Castelsarrasin, Caussade, Glatens, Lavit, Montauban, Réalville. Mouvements de terra...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...(82067) ; Gimat (82068) ; Ginals (82069) ; Glatens (82070) ; Goas (82071) ; Gramont (82074) ; La Salv...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Genebrières, Gensac, Gimat, Ginals, Glatens, Goas, Golfech, Gramont, La Salvetat-Belmontet, La...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

...-LE-MARAIS (91) ; Rémy THAU, maire de GLATENS (82) ; Kléber AUDINET, maire de SAINT-CIERS-D'ABZ...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste