Gizeux

• Arrêté du 28 avril 2009 relatif au transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)

..., l'office de notaire à la résidence de Gizeux (Indre-et-Loire) dont est titulaire Mlle MAINGAULT...

• Journal Officiel num. 106, 7 mai 2009
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret du 22 mai 2008 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Loire-Anjou-Touraine (régions Centre et Pays de la Loire)

...-sur-Manse, Crouzilles, Faye-la-Vineuse, Gizeux, Huismes, L'Ile-Bouchard, Ingrandes-de-Touraine, J...

• Journal Officiel num. 120, 24 mai 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêtés du 19 décembre 1996 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

...Le bureau annexe de Gizeux (Indre-et-Loire) que la société Guy Retif, Marc ...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 1996
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêtés du 19 décembre 1996 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... décembre 1996 : Le bureau annexe de Gizeux (Indre-et-Loire) que la société Guy Retif, Marc ...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 1996
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 lac de Rillé et forêts voisines d'Anjou et de Touraine (zone de protection spéciale)

...'Indre-et-Loire : Continvoir, Les Essards, Gizeux ; 2° Dans le département de Maine-et-Loire : La ...

• Journal Officiel num. 98, 26 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 19 novembre 1999 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

...Retif (Guy) à la résidence de Gizeux (Indre-et-Loire). Mlle Maingault (Nelly, Florence)...

• Journal Officiel num. 278, 1 décembre 1999
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 27 mars 1997 relatif à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)

...�ois, Charles), notaire à la résidence de Gizeux (Indre-et-Loire), est désigné en qualité d'...

• Journal Officiel num. 82, 8 avril 1997
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgueil », « Saint-Nicolas-de-Bourgueil », « Chinon », « Coteaux du Loir », « Vouvray », « Cheverny », « Côtes de Toul », « Grand Roussillon », « Muscat de Rivesaltes »

...-Saint-Martin, Cheillé, Chinon, Cinais, Gizeux, Huismes, Lerné, Lignières-de-Touraine, Marcay, ...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2000

...Indre-et-Loire Gizeux. - Moulin Scée: bâtiment du moulin à eau en tot...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2001
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Arrêté du 27 mars 1997 relatif à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)

...�ois, Charles), notaire à la résidence de Gizeux (Indre-et-Loire), est désigné en qualité d'attr...

• Journal Officiel num. 82, 8 avril 1997
• Ministère de la justice
• Arrêté