Givry

• Décret n° 2011-1497 du 9 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Givry »

• Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret du 31 mai 1996 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de la R.N. 70 entre Paray-le-Monial et Montchanin et de la R.N. 80 entre Montchanin et Chalon-sur-Saône, dans le département de Saône-et-Loire, portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Saint-Léger-lès-Paray, Palinges, Génelard, Moroges, Saint-Désert, Givry, Saint-Rémy et de la communauté urbaine Le Creusot - Montceau-les-Mines, conférant le caractère de route express à la R.N. 70 de Paray-le-Monial à Saint-Vallier (du P.R. 5,000 au P.R. 29,600), de Blanzy à Montchanin (du P.R. 36,500 au P.R. 48,000) et à la R.N. 80 de Montchanin à Chalon-sur-Saône (du P.R. 39,400 au P.R. 11,400)

• Journal Officiel num. 131, 7 juin 1996
• Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
• Décret

• Décret n° 2009-1318 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bouzeron », « Givry », « Mâcon », « Mercurey », « Montagny », « Pouilly-Fuissé » et « Rully »

• Journal Officiel num. 251, 29 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 22 novembre 2011 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

... confiée au comptable de la trésorerie de Givry-Mercurey, est transférée au comptable de la tré...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Givry »

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Avis

• Délibération n° 2011-186 du 23 juin 2011 autorisant la mise en ?uvre par le ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement d'une interconnexion entre le fichier foncier et l'Outil de repérage et de traitement de l'habitat indigne (ORTHI)

...Le vice-président délégué,. E. de Givry. Pour le président :. Le vice-président délégu...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2011
• Délibération

• Délibération n° 2011-350 du 10 novembre 2011 sur un projet de décret modifiant le décret n° 85-1343 du 16 décembre 1985 instituant un transfert de données sociales ainsi que sur un projet d'arrêté d'application (demande d'avis n° 1540375)

...Le vice-président délégué,. E. de Givry. Pour la présidente :. Le vice-président délég...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2011
• Délibération

• Délibération n° 2011-300 du 21 septembre 2011 portant élection du président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

...Le vice-président délégué,. E. de Givry. Fait le 21 septembre 2011. Pour la présidente et...

• Journal Officiel num. 224, 27 septembre 2011
• Délibération

• Délibération n° 2011-069 du 3 mars 2011 portant avis sur un projet d'arrêté relatif à la procédure d'admission en première année d'une formation postbaccalauréat (avis n° 1383587)

...Le vice-président délégué,. E. de Givry. Pour le président :. Le vice-président délégu...

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2011

• Délibération n° 2011-313 du 6 octobre 2011 portant avis sur un projet d'arrêté portant création d'un registre national des infractions à la politique commune de la pêche (demande d'avis n° 1529054)

...Emannuel de Givry. Pour la présidente et par délégation :. Le vic...

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2011
• Délibération