Givrezac

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3 documents pour Givrezac

- Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »
..., Le Fouilloux, Gémozac, La Génetouze, Givrezac, Grézac, Le Gua, La Jarrie-Audouin, Jazennes, Jus...
- Décret n° 2009-1146 du 21 septembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »
..., Le Fouilloux, Gémozac, La Génetouze, Givrezac, Grézac, Le Gua, La Jarrie-Audouin, Jazennes, Jus...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
...�dière, Genouillé, Germignac, Gibourne, Givrezac, Gourvillette, Grandjean, La Grève-sur-Mignon, La...

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