Gisements ouverts aux recherches

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83 documents pour Gisements ouverts aux recherches

- Arrêté du 14 septembre 2011 acceptant les renonciations de la Compagnie des salins du Midi et des salines de l'Est aux concessions de Camarade et Gausseraing (Ariège)
... est mis fin à ces concessions et les gisements correspondants sont replacés dans la situation dee gisements ouverts aux recherches....
- Arrêté du 22 juillet 2004 acceptant la renonciation à des concessions de mines de houille
... est mis fin à ces concessions et les gisements correspondants sont replacés dans la situation dee gisements ouverts aux recherches....
- Arrêté du 21 octobre 2002 autorisant la renonciation à deux concessions de mines de lignite et mettant fin auxdites concessions
... est mis fin à ces concessions et les gisements correspondants sont replacés dans la situation dee gisements ouverts aux recherches....

- Arrêté du 1er avril 1999 prononçant le retrait de concessions de mines d'anthracite
...En conséquence, les gisements correspondants sont replacés dans la situation dee gisements ouverts aux recherches....
- Arrêté du 22 juillet 2004 acceptant la renonciation à des concessions de mines de houille
... est mis fin à ces concessions et les gisements correspondants sont replacés dans la situation dee gisements ouverts aux recherches....
- Arrêté du 22 juillet 2004 acceptant la renonciation à des concessions de mines de houille
... est mis fin à ces concessions et les gisements correspondants sont replacés dans la situation dee gisements ouverts aux recherches....
- Arrêté du 12 août 1994 acceptant la renonciation aux concessions de mines de bauxite dites << Concession de l'Ile de Cayenne >> et << Concession de l'Observatoire >> (Guyane)
... renonciation totale du bureau de recherches géologiques et minières aux concessions de m... sont, en conséquence, annulées et les gisements correspondants replacés dans la situation de gisements ouverts aux recherches....
- Arrêté du 15 septembre 1995 acceptant la renonciation à deux concessions de mines de plomb
..., ces concessions sont annulées et les gisements correspondants replacés dans la situation de gisements ouverts aux recherches....
- Journal Officiel num. 225, 27 septembre 1995
- Arrêté
- Arrêté du 26 mars 1996 acceptant la renonciation à plusieurs concessions de mines
... 1996, la renonciation du Bureau de recherches géologiques et minières aux concessions de m... sont en conséquence annulées et les gisements correspondants replacés dans la situation de gisements ouverts aux recherches....
- Arrêtés du 7 décembre 1994 acceptant la renonciation à des concessions de mines
... renonciation totale du Bureau de recherches géologiques et minières (B.R.G.M.) aux concessio... sont en conséquence annulées et les gisements correspondants replacés dans la situation de gisements ouverts aux recherches....

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