Gisement de minerai

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13 documents pour Gisement de minerai

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 16 juin 1964 (cas COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 1, 16 juin 1964)
..., ILS IGNORAIENT L'EXISTENCE D'UN GISEMENT DE BAUXITE DANS LE SOUS-SOL DU DOMAINE ET QU'AINSI... MILIEU D'UN CENTRE D'EXPLOITATION DE CE MINERAI, ALORS QUE L'ACTE DE VENTE DU 15 MAI 1919 CONSENTI...
- Arrêté définissant les modalités techniques d'application de l'article 44 du décret n° 95-696 du 9 mai 1995 modifié relatif à l'ouverture des travaux miniers et à la police des mines
... de recherche et d'exploitation d'un gisement (autrement que par sondages) et vides en résultan... provenant du traitement du minerai par voie physique (souvent dénommés "tailings" d...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Code général des impôts, annexe 3
... a. Minerais et métaux - Minerai d'antimoine et antimoine, min... D. Provisions pour reconstitution des gisements. a. Entreprises de recherches et d'exploitation d'...
- Codes

- Décret relatif aux titres miniers et aux titres de stockage souterrain.
... connexes celles contenues dans un minerai dont l'abattage est indispensable pour permettre l... de recherches de minesH, dès qu'un gisement a été reconnu exploitable, de demander l'octroi ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret no 95-427 du 19 avril 1995 relatif aux titres miniers
... connexes celles contenues dans un minerai dont l'abattage est indispensable pour permett... exclusif de recherches H, dès qu'un gisement a été reconnu exploitable, de demander l'octroi ...
- Arrêté du 8 septembre 2004 définissant les modalités techniques d'application de l'article 44 du décret n° 95-696 du 9 mai 1995 modifié relatif à l'ouverture des travaux miniers et à la police des mines
... de recherche et d'exploitation d'un gisement (autrement que par sondages) et vides en résultan... provenant du traitement du minerai par voie physique (souvent dénommés « tailings ...
- Arrêté du 8 septembre 2004 définissant les modalités techniques d'application de l'article 44 du décret n° 95-696 du 9 mai 1995 modifié relatif à l'ouverture des travaux miniers et à la police des mines
... de recherche et d'exploitation d'un gisement (autrement que par sondages) et vides en résultan... provenant du traitement du minerai par voie physique (souvent dénommés « tailings ...
- Code de l'environnement
... applicables aux sources et gisements d'eaux minérales naturelles et à leur protection... de grillage ou de frittage de minerai métallique, y compris de minerai sulfuré. . Ins...
- Codes
- Décret n° 2006-648 du 2 juin 2006 relatif aux titres miniers et aux titres de stockage souterrain
... connexes celles contenues dans un minerai dont l'abattage est indispensable pour permettre l... de recherches de mines H, dès qu'un gisement a été reconnu exploitable, de demander l'octroi ...
- Décret portant règlement général des industries extractives
..., empêchant le passage du fluide de gisement vers la partie du puits située au-dessus de ces d... longue présents dans les poussières de minerai d'uranium et 0,3kBq dans le cas des poussières de...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

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