giromagny 90

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19 documents pour giromagny 90

- Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...VILLENEUVE-SUR-YONNE. Villeneuve-sur-Yonne. 90. GIROMAGNY. Giromagny. 90. LEPUIX-GY. Lepuix-Gy : ...
- Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
- Décision
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Miel de sapin des Vosges'
...Département du territoire de Belfort(90). Canton de Giromagny: Auxelles-Haut, Giromagny, L...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
...09/06/2010. 9. BELESTA. Agglomération. (1). 90. BELFORT. Agglomération. 26/03/2010. 1. BELLEGARD...21/04/2010. 08/03/2011. 90. GIROMAGNY. Agglomération. 26/03/2010. 16/11/2010. 38. GRENO...
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision

- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 6 février 1996 portant nomination
... (Joseph), né le 23 décembre 1898 à Belfort (90). Crombez (Gabriel), né le 19 mars 1897 à In..., Arthur), né le 10 décembre 1894 à Giromagny (90). Gante (Jules), né le 5 juin 1897 à Sai...
- Journal Officiel num. 32, 7 février 1996
- Décret
- Décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition
...89. VILLENEUVE-SUR-YONNE. 30 avril 2012. 90. BELFORT. 16 novembre 2010. 90. GIROMAGNY. 30 avri...
- Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
- Décision
- Décret du 30 juillet 1996 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Miel de sapin des Vosges >>
...Département du territoire de Belfort (90). Canton de Giromagny : Auxelles-Haut, Girom...
- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 6 février 1996 portant nomination
... (Joseph), né le 23 décembre 1898 à Belfort (90). Crombez (Gabriel), né le 19 mars 1897 à Inchy ..., Arthur), né le 10 décembre 1894 à Giromagny (90). Gante (Jules), né le 5 juin 1897 à Saint-M...
- Journal Officiel num. 32, 7 février 1996
- Décret
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (80); Roland DAMOTTE, maire de THIANCOURT (90); Capucine LE DOUARIN, maire de PERCY (38); Emile ... PEUREUX, conseiller général de GIROMAGNY (90); Marc SCHITTLY, conseiller général de MULHO...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Décret du 30 juillet 1996 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Miel de sapin des Vosges >>
...Département du territoire de Belfort (90) . Canton de Giromagny: Auxelles-Haut, Giromagny, ...
- Décret du 23 septembre 1999 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »
...Département du territoire de Belfort (90). Canton de Giromagny : Auxelles-Haut, Giromag...

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