girmont val d ajol

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7 documents pour girmont val d ajol

- Décret n° 2010-1046 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »
...-lès-Viéville, Girecourt-sur-Durbion, Girmont, Girmont-Val-d'Ajol, Godoncourt, Golbey, Gorhey, (...
- Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 du Massif vosgien (zone de protection spéciale)
..., Gérardmer, Gerbamont, Gerbépal, Girmont-Val-d'Ajol, Granges-sur-Vologne, Herpelmont, Houss...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 19 mars 2003 (cas Conseil d'Etat, 8ème et 3ème sous-sections réunies, du 19 mars 2003, 228229, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-04-01-05 En visant un mémoire qui est parvenu sous forme de télécopie au greffe avant la clôture de l'instruction, et qui a été confirmé par un mémoire reçu après la clôture, une cour administrative d'appel ne méconnaît pas les dispositions de l'article R. 156 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, reprises à l'article R. 613-3 du code de justice administrative. -08-02-02-01-03 En jugeant qu'une pièce d'eau est un étang salé, en communication naturelle avec la mer et peuplé de poissons de mer, une cour se livre à une appréciation souveraine qui, en l'absence de dénaturation, n'est pas susceptible d'être discutée devant le juge de cassation.

... RICHARD demeurant Le Haut des Envers Le Girmont à Val d'Ajol (88340) ; M. Antoine X, demeurant ....

- Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 du Massif vosgien (zone de protection spéciale)
..., Gérardmer, Gerbamont, Gerbépal, Girmont-Val-d'Ajol, Granges-sur-Vologne, Herpelmont, Houss...
- Décret no 98-445 du 5 juin 1998 portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Ballons des Vosges (régions Alsace, Franche-Comté et Lorraine)
...Canton de Plombières-les-Bains Girmont-Val-d'Ajol, Plombières-les-Bains, Val-d'Ajol (Le)...
- Liste des immeubles inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques de 1925 à 1970
...Girmont. - Eglise: inscription par arrêté du 10 novembre...
- Journal Officiel num. 158, 10 juillet 1998
- Liste
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 19 mars 2003 (cas Conseil d'Etat, 8ème et 3ème sous-sections réunies, du 19 mars 2003, 228229, mentionné aux tables du recueil Lebon)
En visant un mémoire qui est parvenu sous forme de télécopie au greffe avant la clôture de l'instruction, et qui a été confirmé par un mémoire reçu après la clôture, une cour administrative d'appel ne méconnaît pas les dispositions de l'article R. 156 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, reprises à l'article R. 613-3 du code de justice administrative.

... RICHARD demeurant Le Haut des Envers Le Girmont à Val d'Ajol (88340) ; M. Antoine X, demeurant ....